autonomie de la volonté, droit des contrats, théorie générale du contrat, théorie de Kelsen, solidarisme contractuel
Selon Flour, Aubert et Savaux, « l'autonomie de la volonté n'est plus absolue, elle demeure néanmoins la règle ». En effet, « l'autonomie de la volonté » est un fondement à l'origine de la théorie générale du contrat qui connaît une évolution au fil des siècles.
Le droit des contrats entendu au sens strict est l'ensemble des règles applicables au contrat. Il s'agira ici de s'intéresser au droit des contrats entendu au sens large, c'est-à-dire le droit fondamental du contrat et plus précisément la théorie générale du contrat. En effet, la théorie générale du contrat est une réflexion doctrinale sur les fondements, les grands principes et les conceptions du droit des contrats. Nous étudierons les fondements de la théorie générale du contrat dont elle tire son existence et plus particulièrement du fondement de « l'autonomie de la volonté » qui est une doctrine juridique qui fait de la volonté des parties la source et la mesure de toute obligation. En effet, le contrat qui est une manifestation de volonté spécialement accomplie en vue de produire des effets de droit, a longtemps été dominé par l'unique fondement subjectif de l'autonomie de la volonté.
Cette expression de « l'autonomie de la volonté » a été utilisée pour la première fois en 1899 par Gény puis Gounot l'a systématisé en 1912. À l'origine, ce fondement a tout d'abord été un paradigme inconscient, omniprésent et incontesté, il n'était pas réellement nommé. Aujourd'hui, certains juristes parlent de « dogme de l'autonomie de la volonté », comme si ce fondement était un principe indiscutable et irremplaçable : une vérité absolue.
[...] La remise en cause du fondement de l'autonomie de la volonté À partir du XXe siècle, les contrats ont continué à se multiplier si bien que de nouvelles situations inégalitaires sont apparues à l'égard des contractants. En effet, lorsqu'il s'agit de contrat de travail ou de contrat de consommation, le contrat est établi le plus souvent entre un professionnel et un particulier. Par conséquent, la volonté n'est autonome qu'en apparence dans ces contrats où l'une des volontés s'impose à l'égard du contractant en situation d'infériorité. [...]
[...] Cette remise en cause et dû à l'évolution du droit des contrats qui tente de s'adapter à la multiplication des contrats et à leur diversité, notamment par l'intervention du législateur. L'intérêt pour les juristes est donc de trouver un fondement capable d'expliquer et d'être à l'origine de l'actuel droit des contrats. De nombreux fondements ont été théorisés mettant en œuvre pour chacun de grands principes différents. Mais, l'autonomie de la volonté est-elle toujours au fondement de la théorie générale du contrat ? [...]
[...] En pratique, cela signifierait que les parties à un contrat sont libres d'établir les effets du contrat et sa production comme ils l'entendent tant que les volontés concordent. Ce fondement a été inspiré de doctrine philosophique et économique. En effet, l'autonomie de la volonté est fondée sur la philosophie individualiste des droits naturels de l'homme et repose sur l'idée que l'homme est libre et sa volonté est toute puissante. Elle repose également sur l'idée d'égalité entre les hommes. Donc, le contrat fondé sur l'autonomie de la volonté serait source d'égalité entre les contractants. [...]
[...] Il s'agit donc d'une réelle conciliation entre l'autonomie de la volonté qui exerce toujours une influence et l'utile et le juste En ce qui concerne la terminologie de ce fondement, le volontarisme est placé en premier, la volonté étant l'instrument privilégié de la réalisation des besoins sociaux selon Aubert et Savaux et limité par le respect de la loi qui identifie le caractère social, c'est-à-dire les besoins de la société en générale. Ainsi la volonté joue encore un rôle central dans la théorie générale du contrat bien qu'elle soit limitée par la loi. [...]
[...] Il- L'influence actuelle de l'autonomie de la volonté face à l'émergence de nouveaux fondements : un rôle central, mais limité. Il conviendra d'analyser les nouveaux fondements de la théorie générale du contrat pour mieux comprendre l'influence actuelle de l'autonomie de la volonté qui garde un rôle central, mais limité Les nouveaux fondements de la théorie générale du contrat Les nouveaux fondements de la théorie générale du contrat prennent principalement en compte l'intervention du législateur et reconsidèrent la place de la volonté dans la théorie générale du contrat. [...]
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