Tableau de révision sur les différentes responsabilités du fait d'autrui (des parents du fait de leur enfant, des artisans du fait de leurs apprentis,...), avec une analyse simple de chaque cas selon son texte de référence, les possibilités d'exonération,... L'étude est complétée par des références aux grands arrêts et décisions relatives.
[...] de la jurisprudence responsabilités:préposé le moment). l'enseignant fautif(immunité), Recours exclu de la part de Costedoat à son ayant excédé les limites Recours exclu de la part sauf cas de cumul de l'assureur de responsabilité bénéfice? [...]
[...] Ne suppose ni la Responsabilité La responsabilité du Exigence d'une faute de responsabilité directe de =suppose-t-elle la responsabilité, ni la faute traditionnellement commettant est détaché de l'auteur direct du l'établissement, fondée sur la responsabilité préalable de de l'enfant. calquée sur celle des celle du préposé: dommage:Arrêt Le faute de l'enseignant, lui même de l'enfant cause directe du jurisprudence récent Mais elle suppose qu'en est-il lorsque de l'Etat ou de l'établissement dommage: permettant de conclure toujours la faute du l'auteur direct du devrait donc être engagée même ou sur le terrain de la Recours possible contre Qui si faute de l'enfant ? [...]
[...] parents, mais pas de admise en raison de la faute) fait de l'enseignant lui-même en sur la possibilité prévoyant l'exonération peut s'exonérer en public ou privé sous contrat d'exonération par la comme c'est le cas pour démontrant l'absence de d'association: preuve de l'absence de les parents et artisans) faute L'Etat est substitué à compétence judiciaire. S'il s'agit d'un établissement privé sans contrat, l'enseignant engage la responsabilité de son -Responsabilité de l'Etat ou de l'employeur privé sans faute de leur part. Possibilités d'exonération? [...]
[...] Seulement si cause Seulement si cause Cause étrangère à l'enseignant: =dans les relations avec la à l'enfant auteur du dommage: Absence de faute de étrangère au préposé: étrangère à l'auteur du -cas de force victime -cas de force majeur(pour l'artisan? -cas de force dommage: majeure(exonération totale) l'enfant):exonération totale Ou extension de la majeure(pour le -cas de force -faute de la victime(exonération -faute de la jurisprudence Bertand à préposé):exonération majeure(pour l'auteur du totale ou partielle) victime(exonération totale ou l'apprenti? totale dommage):exonération Démontre que la faute de partielle) -faute de la totale l'enseignant n'était pas la totale ou partielle) victime(exonération dommage. totale ou partielle)Crim Responsabilité directe ou Responsabilité directe ? [...]
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