Vie du droit, sociologie du droit, Oliver Wendell Holmes, Georges Gurvitch, Max Weber, Ohada
Selon Georges Gurvitch, sociologue russe, l'évolution du droit est le résultat d'expériences spontanées et immédiates. Cette expérience est à distinguer de l'expérience réfléchie qui peut être assimilée à la connaissance.
La vie du droit a été rythmée par des événements qui ont eu un aspect formateur. Ces événements sont le résultat de la tentative de mettre à l'essai un système juridique ou une doctrine. Par exemple la Révolution française du 4 août 1789 a eu un aspect formateur.
[...] D'une manière générale, l'application du droit de l'Union est contrôlée par la Cour de justice de l'Union européenne. Toute puissante elle n'est soumise à une aucun contrôle de la part des États membres. Elle a ainsi le pouvoir de rendre des décisions discrétionnaires qui s'imposent aux États membres sans possibilité de recours effectifs. Cette supériorité de la Cour de justice de l'Union européenne, porte atteinte à la souveraineté des états qui sont contraints de se baser sur un système plus civiliste, étant le système de droit de la majorité des pays membres. [...]
[...] Si elle doit adopter des codes, corrélativement les prérogatives du juge, se retrouveront petit à petit réduites. Le juge devra strictement appliquer la loi. Ironiquement on aboutit à la conception du juge tel qu'imaginé par Jérémy Bentham cité ci-dessus. Inversement la France sous l'influence de l'internalisation des relations juridique tend à se rapprocher d'un système de droit de common law. Par exemple, pour le cas du Conseil constitutionnel. L'enjeu des réformes de 1971 et 2008 du Conseil constitutionnel reste l'évolution de ses compétences au regard de l'influence du droit de l'Union européenne. [...]
[...] Toutefois, pour dire que la vie du droit a été gouvernée par la logique, on peut se baser sur le deuxième aspect de la sociologie. C'est en outre, la sociologie comme une science humaine logique, représentative de modèles empiriques et qui tend à expliquer les phénomènes sociaux. Cet aspect logique de la sociologie peut résulter de l'analyse fictive mathématique suivante : des phénomènes sociaux + expérience et analyse de ses phénomènes = des déductions logiques = sociologie humaine. Émile DURKHEIM père de la sociologie, prônait que les faits sociaux s'imposent aux individus et qu'ils permettent de connaître et d'améliorer le fonctionnement réel des institutions[2]. [...]
[...] Bien que Holmes défende la théorie selon laquelle la vie du droit n'a pas été gouvernée par la logique, mais l'expérience. L'histoire du droit et les réformes récentes démontrent que logique et expérience sont complémentaires et nécessaires à l'évolution du droit. L'enjeu aujourd'hui de par ses deux composantes de la sociologie juridique est de savoir comment les systèmes de droit vont évoluer et continuer de s'adapter au monde juridique quand selon ce qu'il a été établit ci-dessus, ils évoluent vers une inversion des pôles juridiques et des sources du droit. [...]
[...] Dans une perspective d'amélioration de son propre droit et pour s'adapter aux enjeux de la mondialisation, les pays tentent d'uniformiser leur droit avec ceux de leurs voisins. Ils s'inspirent ainsi de leur expérience pour modifier ou réformer leur propre droit. Par exemple, les principes généraux du droit français sont issus du droit anglais et de même le standard de l'homme prudent et raisonnable qui est utilisé en contract law et tort law est issu du droit civil.[8] L'internalisation des relations juridiques, l'influence sociologique des pays entre eux a pour conséquence logique le changement des sources du droit. [...]
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