Possession, propriété, citoyenneté, droit romain, personne physique, Code Civil, impartialité, éléments constitutifs, corpus, animus, effets probatoires, effets acquisitifs, article 2255 du Code civil, détention, détenteur, 815-9 du Code civil, indivision, article 2276 du Code civil, article 2228 du Code civil
Le droit de la propriété tire ses origines de la civilisation romaine. La propriété était réservée aux citoyens romains, elle prendra alors naissance à Rome. On appelait ça les quirites (quirite) qui signifiait propriétaire en latin. Ce droit romain de propriété portait plus sur des personnes physiques et non des biens.
En réalité, le droit de propriété va prendre sa véritable forme durant le temps médiéval. Les souverains étaient propriétaires de leurs terres. Peu à peu, la propriété devient un code héréditaire. Il finit par être mis en place par Napoléon dans le Code civil et c'est ainsi que l'article 544 prendra naissance.
[...] La possession peut-elle continuer d'exister sans la propriété ? Le droit de la propriété tire ses origines de la civilisation romaine. La propriété était réservée aux citoyens romains, elle prendra alors naissance à Rome. On appelait ça les quirites (quirite) qui signifiaient propriétaire en latin. Ce droit romain de propriété portait plus sur des personnes physiques et non des biens. En réalité, le droit de propriété va prendre sa véritable forme durant le temps médiéval. Les souverains étaient propriétaires de leurs terres. [...]
[...] Prenons exemple de monsieur Dupond qui est locataire depuis maintenant plus de 40 ans, a toujours habité dans cet appartement est c'est toujours comporter comme si c'était le sien, il réaliser les travaux, etc. c'est là ou l'animus est le corpus rentre en jeux, car il a toujours réalisé les deux sans avoir le titre du propriétaire. Un beau matin, il décide de faire une présomption acquisitive, les juges se rendent comptent que le bien n'est plus assurer matériellement et psychologiquement assurer par le propriétaire, ils décident alors de lui accorder sa présomption acquisitive. [...]
[...] La propriété quant à elle est belle est bien réel, elle permet de jouir de la manière la plus absolue du bien et d'en être le propriétaire, c'est avoir le droit de détenir le bien. Une véritable emprise physique concerne la propriété, mais être propriétaire ne signifie pas d'avoir un pouvoir d'agissement sur la chose. Le Corpus L'élément matériel de la possession, c'est l'acquisition d'actes matériels sur la chose. L'article 2255 stipule bien que la possession est la détention ou la jouissance d'une chose ou d'un droit, donc le corpus sert à des actes matériels, mais pas juridiques. [...]
[...] L'animus est parfaitement convaincu d'être le propriétaire du bien. Les deux sont nécessaires pour être le possesseur de la chose, elles se complètent, pour être possesseur il faut une emprise physique et psychologique, il faut être convaincu. Elle peut tenir de deux choses pour les deux cas, pour être propriétaire, il faut soit obtenir un titre du propriétaire ou bien faire un accord à l'amiable. L'animus peut être seul avec obtention d'un accord. C'est la détention, le possesseur prend les décisions du propriétaire, il met tout en œuvre pour être le propriétaire. [...]
[...] Donc le possesseur et présumer être le propriétaire. Cette présomption sert à pouvoir retracer plus facilement la propriété, mais un meuble est la chose la plus compliquer a retracé, car aucune preuve de propriété n'existe généralement à leurs égards. Si personne ne trouve le propriétaire du meuble il doit revenir au possesseur, et pas au demandeur s'il n'a pas preuve de son droit, le possesseur récupère alors son bien. Prenons exemple d'un meuble vendu aux enchères, Monsieur Dupond se rend en salle des ventes et demande de vendre son bureau plat Louis XV. [...]
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