Jurisprudence source droit
Jurisprudence, est un mot très large de sens. C'est l'ensemble des décisions rendues par les tribunaux, mais c'est aussi une solution retenue de façon habituelle pour une question posée.
Ici, nous retiendrons la jurisprudence comme, l'ensemble des règles de droit qui se dégagent des décisions rendues par les tribunaux dans un pays ou sur une matière. Les sources du droit, elles, sont les règles ou idées qui vont alimenter le droit afin de le créer ou de le faire évoluer.
Nous chercherons à savoir si la jurisprudence constitue une source de droit. Donc on ne s'arrêtera pas sur les différentes sources du droit. Nous verrons si la jurisprudence correspond à la définition ci-dessus et/ou si le but de la jurisprudence est de former le droit.
Nous baserons notre étude sur la France et nous comparerons celle-ci avec l'Angleterre. On étudiera l'Angleterre, car le droit anglais et très différent du système français, mais on retrouve tout de même certaine notion similaire.
Ce sujet nous permettra de mieux comprendre les rôles de la jurisprudence.
Est-ce que la jurisprudence peut être utilisée comme source de droit ?
[...] Ici la jurisprudence est une source non officielle car le juge ne cite pas la décision de la cour de cassation, d'une part. D'autre part, le juge n'est pas obligé de suivre la décision de la cour de cassation. Ceci est valable pour la France. Mais ce n'est pas forcément valable pour les autres pays. Le système de Common Law En Angleterre chaque décision peut faire l'objet de droit précédent. C'est- à-dire que la décision peut être réutilisée par d'autre juge. [...]
[...] Attention ici ce n'est pas du tout un arrêt de règlement car c'est un ensemble de jurisprudence qui forme le principe. Et non pas une seule décision qui lie les juges pour leurs autres décisions. Donc aucune jurisprudence n'à force de loi il faut qu'elle se transforme, pour être obligatoire. C'est ici que rentre en compte la pratique en effet un code est en vigueur il est source de droit. C'est grâce à la pratique que le droit va être alimenté afin de le créer ou de le faire évoluer. [...]
[...] Donc, la jurisprudence n'est pas une source suffisante pour qu'un juge prenne une décision. Article 5 promulgué le 15 mars 1803 : Il est défendu aux juges de prononcer par voie de disposition générale et réglementaire sur les causes qui leur sont soumises. Cet article interdit tous les arrêts de règlement. Avant cette date lorsque la cour du roi rendait une décision elle était valable pour tout le royaume. Donc aujourd'hui la jurisprudence doit être une source mineure du droit pour que celle-ci trouve force de loi il faut qu'elle se retrouve dans les différents codes en vigueur. [...]
[...] Dans un premier temps, nous verrons que dans un certain sens jurisprudence est une source du droit et dans un second temps nous verrons le rôle du juge et surtout des décisions qu'il prend. La Jurisprudence est une source de droit . La jurisprudence dans un sens est une source de droit non écrite en France en Angleterre la jurisprudence porte le nom de Common Law. Dans un premier temps, nous allons étudier la jurisprudence en France, puis nous allons voir le Common Law au Royaume-Uni. [...]
[...] La jurisprudence: la jurisprudence française, le système de Common law, le rôle du juge et les décisions qu'il prend INTRODUCTION : Jurisprudence, est un mot très large de sens. C'est l'ensemble des décisions rendues par les tribunaux, mais c'est aussi une solution retenue de façon habituelle pour une question posée. Ici, nous retiendrons la jurisprudence comme, l'ensemble des règles de droit qui se dégagent des décisions rendues par les tribunaux dans un pays ou sur une matière. Les sources du droit, elles, sont les règles ou idées qui vont alimenter le droit afin de le créer ou de le faire évoluer. [...]
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