Depuis l'époque de la Grèce Antique, le secret médical a subi de nombreuses évolutions, et quelques périodes d‘oubli. Ainsi, sous l'empire Romain, il était connu, mais seulement mentionné, par Cicéron notamment, sans jamais cependant avoir de valeur juridique ou éthique. À la chute de l'empire romain, la tutelle de l'église se fit peu à peu sentir sur les médecins groupés en corporation. Le secret médical était toujours assimilé au secret de la confession.
C'est véritablement à la fin du XVIe siècle que le secret médical fait son apparition dans les statuts des corporations professionnelles. Mais, paradoxalement, connu de chacun et inscrit dans certains textes officiels, le secret médical va être violé par presque tout le monde.
La révolution de 1789 va conduire à un abandon momentané du secret professionnel, en introduisant la liberté d'exercice de la médecine.
Le secret médical va faire sa réapparition, pour de bon, dans le Code pénal napoléonien de 1810. En Europe, la France a été le premier pays à introduire dans sa législation la protection du secret professionnel. Celui-ci a depuis été réaffirmé, avec notamment l'élaboration d'un code de déontologie, ou encore la célèbre affaire Watelet, par laquelle la chambre criminelle de la Cour de cassation s'est prononcée en 1885 en faveur d'un secret médical général et absolu.
Une affaire célèbre notamment pour ses faits : la mort d'un peintre célèbre avait été imputée à la syphilis, maladie honteuse à l'époque. Le médecin avait défendu son défunt patient en révélant que sa mort était due à un cancer du testicule gauche…
[...] Une telle reconnaissance, à la fois nationale, communautaire, internationale, se justifie par le fait que le secret médical est au centre de bien des enjeux. Il a pour but principal de protéger l'intimité du patient. C'est une affaire de dignité, et de respect de la vie privée. A de nombreuses reprises, depuis la fin des années 50, les tribunaux ont précisé que le secret est la chose du malade Aussi, le secret médical va permettre un meilleur exercice des soins de santé, en préservant la confiance entre médecins et soins. [...]
[...] Le système de santé est composé d'un grand nombre de chainons qui ne peuvent s'articuler les uns sans les autres, tous les professionnels sont amenés à collaborer avec leurs collègues. Ainsi pour la continuité des soins ou la meilleure prise en charge sanitaire possible les professionnels de santé peuvent échanger des informations relatives à la personne prise en charge (article L1110-4 alinéa sauf si le patient en émet le souhait. La loi du 4 mars 2004 légalise une atteinte de fait: le partage du secret médical entre les personnels de santé. Les infirmières sont, bien entendu, tenues au même régime (voir code international de l'infirmière). [...]
[...] - Tout d'abord, le malade lui-même ne peut délier le médecin de son obligation de secret (Cass crim 8 mai 1947, puis reconsacré à de nombreuses reprises). D'autre part, le respect du secret ne cesse de s'imposer même après la mort. Une conception du secret en pleine évolution Dès les origines, le serment d'Hippocrate, depuis codifié dans le code de santé publique faisait état du secret médical comme d'une obligation professionnelle majeure. Il est donc une disposition d'ordre public assurant la protection de l'exercice de la médecine. [...]
[...] Ainsi, selon le Petit Robert, le secret est l'ensemble de connaissances, d'informations réservées à quelques-uns et que le détenteur ne doit pas divulguer Cette définition du secret permet d'approcher, de mieux cerner la délimitation du secret médical, mais également l'équivalent du secret professionnel, qui s‘applique à de nombreuses autres professions: les pompiers, la poste, les télécoms, le secret confessionnel pour les prêtres . Ainsi, le secret professionnel va être conçu comme l'interdiction de révéler une information dont on est dépositaire par état ou par profession. Evidemment plus précis, le secret médical va lui être compris comme l'interdiction pour un professionnel de santé de révéler une information dont il a eu connaissance dans l'exercice de sa profession. De fait, aujourd'hui, c'est un véritable arsenal juridique qui assure en France la protection du secret médical. [...]
[...] Mais la conception du secret est également en pleine évolution. Un droit de la personne, considéré comme un élément de la vie privée ART 4 code de déontologie : le secret couvre tout ce qui est venu à la connaissance du médecin dans l'exercice de sa profession, c'est-à-dire non seulement ce qui lui a été confié mais aussi ce qu'il a vu, entendu ou compris Il revêt ainsi un caractère général et absolu. D'un point de vue concret : l'art 4 du code de déontologie signifie que sont couverts par le secret : - Les déclarations d'un malade - Les diagnostics - Les thérapeutiques - Les dossiers Mais aussi les conversations surprises au domicile, lors d'une visite, les confidences des familles, etc. [...]
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