De façon traditionnelle, le contrat est présenté comme le produit de la rencontre d'une offre et de l'acceptation qui réalise ainsi l'échange des consentements entre les parties. Dans un schéma simple, on a une offre faite par une personne : l'offrant ou le pollicitant.
Si cette offre est acceptée par la personne à qui elle est faite, personne qu'on appelle le bénéficiaire de l'offre ou le destinataire de l'offre, on considère alors que le contrat est formé (...)
[...] EX : prix à débattre pour la vente d'une voiture. (Il est donc indispensable de voir que l'offre soit précise et ferme pour qu'il y ait offre La précision de l'offre : L'offre est précise lorsqu'elle décrit clairement le contrat proposé en n'en mentionnant les éléments essentiels au moins. Et c'est la Jurisprudence qu'il appartient au cas par cas si les éléments essentiels sont réunis. La tache du juge est assez simple pour les contrats les plus basics, les plus courant. [...]
[...] Le processus de négociation du contrat L'idée c'est que tous les contrats ne se forment pas nécessairement par la rencontre de l'offre et de l'acceptation. Car cette image ne prend pas en compte toutes les réalités. En effet, il y a souvent une période plus ou moins longue de négociation ponctué d'accords préparatoires soumise à un certain nombre de règles particulières. La négociation précontractuelle. Cette négociation précontractuelle est appelée la période des pourparlers. C'est une période pendant laquelle les partie les parties discutent le contenu de leur accord futur, elles essayent d'obtenir les meilleurs conditions possible sans jamais être garantie d'aboutir à un résultat. [...]
[...] Si le contrat est conclu le jour de la réception de l'acceptation : et donc c'est le vendeur qui va supporter la destruction de la chose. - La date de conclusion du contrat permet de connaitre la loi applicable. La question du contrat à distance a suscité une grande controverse doctrinale. Deux grandes théories ont été dégagées : - La théorie de l'émission repose sur l'idée que le contrat est conclut dès lors qu'il y a une juxtaposition de deux volontés concordantes (celle de l'offrant et celle de l'acceptant). [...]
[...] Il faut souligner que le prix, la rémunération est un élément essentiel Mais certains contrats font exception à la règle puisque pour certains contrats le prix n'est pas un élément essentiel. EX : le contrat de mandat. La fermeté de l'offre : Une offre ferme c'est une offre qui ne comporte aucune réserve de la part de son auteur. Des réserves c'est de dire qu'on met une condition dans le contrat avenir. Si l'offrant précise qu'il s'engagera qu'à certaines conditions, il n'y pas d'offre de contrat il y a simplement une invitation à entrer en pourparler. [...]
[...] - La théorie de la réception qui dit que la simple juxtaposition des volontés est insuffisante pour former le contrat, il faut que les volontés se rencontrent. Il faut en pratique que l'offrant ait connaissance de la l'acceptation du destinataire de l'offre. Le contrat est formé qu'au jour de la réception de l'acceptation par l'offrant S'agissant du droit positive, les textes du code civil n'offrent aucune directive certaine en la matière puisqu' on a deux texte qui règlent la question en consacrant pour certain la théorie de la réception et d'autre la théorie de l'émission. [...]
Bibliographie, normes APA
Citez le doc consultéLecture en ligne
et sans publicité !Contenu vérifié
par notre comité de lecture
