« Une société commence, en quelque sorte, par le voisinage », Yves PELISSIER. Nous ne sommes pas des Robinson et son splendide isolement. L'homme du droit civil, de la cité est un homme de la vie sociale. Or, la vie sociale implique une certaine proximité entre les êtres. L'intérêt du droit pour la proximité est certain (juridiction de proximité en 2002 même si sa pérennité est remise en cause par le rapport GUINCHARD).
La proximité est principalement prise en compte en termes de voisin. Qui dit proximité, dit proche, prochain. « Le voisin est le prochain, celui qu'il est souvent plus difficile d'aimer ou même de ne pas haïr qu'un semblable » CARBONNIER. S'il faut aimer son prochain comme soi-même, faut-il aimer son voisin comme soi-même ? Le voisin ne doit pas quelque sentiment que ce soit à son semblable. Ce n'est pas dire que le Code Civil se désintéresse du voisin. Le terme voisin apparaît régulièrement dans le Code Civil. On compte 19 occurrences du terme (...)
[...] Mais le droit peut se contenter de la proximité. Si la contigüité est la source normale du voisinage, la proximité est une source possible du voisinage La contigüité source normal du voisinage Les limites : bornage, clôture, murs, fonds contigus. A partir du moment où l'on considère comme voisins les propriétaires ou occupants du fond contigu, il ne faut pas s'étonner que les textes du code relatifs aux voisins sont des textes qui concernent avant tout la limite. Le bornage est tout à la fois une opération intellectuelle et matérielle, à l'amiable par un Procès-verbal d'abornement, par le tribunal d'instance, article L. [...]
[...] Le trouble anormal de voisinage est détaché de l'idée de faute, d'illicéité. L'illicéité n'est pas nécessaire. Il peut avoir lieu à l'occasion d'une activité licite et même d'une activité autorisée par l'administration. L'illicéité n'est pas suffisante. Deuxième Chambre Civile 6 mars 2008 : pas existence de troubles de la seule infraction à des dispositions réglementaires sans rechercher s'il y a eu excès. Ils sont de plus en plus invoqués en matière environnementale. L'appréhension du risque dans le cadre de la théorie des troubles anormaux de voisinage. [...]
[...] Les troubles de voisinage ne sont pas exclus par la copropriété en responsabilité civile. Si on n'exclut pas la qualité de voisins entre copropriétaires, s'agit-il véritablement d'une entorse à la nécessité de la contigüité ? Chaque lot de copropriété doit nécessairement comprendre la propriété d'une partie privative et une quote-part des parties communes, article 1 alinéa 1 de la loi de 1965. Son lot est donc contigu de tout ce qui est contigu aux parties communes. La définition souple du voisin ne nécessite par la contigüité : nul ne doit causer à autrui un trouble anormal de voisinage. [...]
[...] La servitude porte atteinte au droit de propriété. Ces atteintes vont parfois prendre une forme plutôt positive (la propriété est entamée pour que certains attributs soient accordés au voisin, le propriétaire perd l'exclusivité de sa chose, il va devoir souffrir le passage d'un autre sur sa chose), parfois plutôt une forme négative (le propriétaire perd lui-même sur son fonds l'exercice d'un des attributs de la propriété, c'est le caractère absolu de la propriété qui est atteinte, la servitude empêche le propriétaire de faire quelque chose qu'il pourrit normalement faire). [...]
[...] La cassation est prononcée. Peu importe la mesure de l'empiètement. La démolition de l'ouvrage qui empiète est encourue quelque soit l'importance de l'empiètement. La règle peut aisément être détournée par des voisins mal intentionnés. L'article 539 de l'avant-projet avance la proposition suivante : le propriétaire victime d'un empiètement non intentionnel sur son fonds ne peut, si celui-ci est inférieur à 0,30 mètres, en exiger la suppression que dans le délai de deux ans de la connaissance de celui-ci sans pouvoir agir plus de dix ans avant l'achèvement des travaux La proximité, source possible du voisinage Il peut être réducteur de penser que le voisinage nécessite la contigüité. [...]
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