Comme le dit Hobbes dans le Léviathan, "l'état de l'homme est un état de guerre de chacun contre chacun". L'Homme, dans son état de nature, est incapable de pouvoir prétendre organiser quelconque vie en société puisque la loi du plus fort y prédomine. C'est à partir de ce constat que les systèmes normatifs prennent tout leur sens. Le droit et la morale, systèmes normatifs parmi d'autres, tendent à l'application de règles qui ont vocation à régir la vie en société.
Cependant, droit et morale se distinguent dans la manière de les appliquer. Alors que le droit peut se définir comme un ensemble de règles générales et impersonnelles, sanctionnables par la puissance publique, la morale s'entend comme un ensemble de règles de conduites propre à chacun, que rien ne sanctionne si ce n'est la conscience. Cette distinction est pourtant à remettre en cause. Il est possible d'affirmer que le droit et la morale coexistent, et même que le droit adopte la morale. En effet, la règle de droit consacre parfois juridiquement le comportement dicté par le devoir moral. Or, le droit positif se présente dégagé de toute morale. En effet, les sources formelles du droit, les textes de loi, sont des signes qui permettent de distinguer la règle de droit de la règle morale, cette dernière étant composée d'un ensemble de règles subjectives.
C'est pourquoi il conviendra de se demander quels sont les rapports qui s'établissent entre le droit et la morale.
Ainsi, il serait opportun d'observer que la morale est inspiratrice du droit (I), mais qu'ils sont indépendants sur certains points (II).
I. La morale, inspiratrice du droit
Parce qu'elles ont toutes deux vocation à régir la vie en société, il peut y avoir une très grande ressemblance entre la règle de droit et la règle morale. D'une part, certaines règles juridiques sont plus ou moins teintées de moralité (A), d'une autre, la morale légitime le caractère obligatoire de la règle de droit (B) (...)
[...] Alors que le droit peut se définir comme un ensemble de règles générales et impersonnelles, sanctionnables par la puissance publique, la morale s'entend comme un ensemble de règles de conduites propre à chacun, que rien ne sanctionne si ce n'est la conscience. Cette distinction est pourtant à remettre en cause. Il est possible d'affirmer que le droit et la morale coexistent, et même que le droit adopte la morale. En effet, la règle de droit consacre parfois juridiquement le comportement dicté par le devoir moral. [...]
[...] En effet, la morale ne se soucie pas d'efficacité globale mais se soucie en revanche d'efficacité particulière quand il s'agit de faire triompher telle ou telle valeur. L'éducation occupe ainsi une place primordiale. Et pour cause, la tâche de la morale est de pénétrer les mœurs pour que les lois s'appliquent d'elles-mêmes. A cet égard, il est intéressant d'évoquer l'exemple des injures racistes, que le pouvoir juridique doit réprimer, mais sans illusion sur le succès de sa démarche puisque l'idéal serait que par une éducation appropriée, ces propos n'est plus lieu d'être. L'éducation n'a donc pas son équivalent en droit. [...]
[...] Une fois cette dernière donnée et sanctionnée par le législateur, elle se sépare de la règle morale. Le droit se suffit alors à lui-même. Il édicte la règle et porte la sanction ; il se contente de l'obéissance à la loi sans demander compte des motifs de cette obéissance. Ainsi, parmi les forces sociales dont l'action produit du droit, certaines sinon toutes, se servent des valeurs morales comme d'un levier, de sorte que le droit en porte ensuite la marque. [...]
[...] Ainsi, il peut y avoir une très grande ressemblance de la règle de droit et de la règle morale. Par exemple, une loi interdit de tromper son partenaire pour l'amener à conclure un contrat, comportement contraire à la morale et que le droit sanctionne au titre du dol. De plus, la règle de droit consacre parfois juridiquement le comportement dicté par le devoir moral, mais sans imposer celui-ci. Comme il a été dit, il existe une certaine intégration, d'ailleurs variable, de la composante morale dans le processus juridique. [...]
[...] Une règle de droit peut s'opposer à une règle morale, comme c'est le cas pour la règle juridique de la prescription extinctive. En vertu de cette règle, si un créancier omet, pendant un certain temps, de réclamer paiement à son débiteur, ce dernier, à l'expiration d'un délai défini par la loi, pourra en toute impunité refuser le paiement. Cette solution est admise contre la morale pour des raisons de sécurité juridique. Ainsi, il peut exister des lois complétement injuste aux yeux de la morale mais qui font tout de même partie du droit. [...]
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