L'adoption est un processus qui permet d'attribuer une famille, des parents, aux enfants qui en sont dépourvus. Souvent pointé du doigt, le parent biologique qui s'est détaché de l'enfant n'a quasiment plus de droits sur lui, mais croule sous les devoirs sans grande possibilité de s'en défaire. C'est ce qui semble ressortir d'un arrêt de la première chambre civile de la Cour de cassation du 14 avril 2010.
Un enfant est adopté simplement par le mari de sa mère. Suite au divorce du couple, la résidence de l'enfant est fixée chez l'adoptant, mais celui-ci ne peut seul, subvenir aux besoins de l'enfant. Le père biologique est sollicité pour une pension alimentaire, acceptée à l'origine, mais contestée par la suite. Ce dernier intente une action en justice pour faire cesser l'obligation de contribution, et réclame le remboursement des pensions versées précédemment.
Le père biologique d'un enfant adopté simplement a-t-il le devoir d'aider l'adoptant ?
[...] C'est ce qui explique la souplesse de la décision des juges qui favorisent l'adoptant. A. Quand la notion de contribution alimentaire subsidiaire s'élargit . Le terme de subsidiaire désigne un élément secondaire qui vient renforcer quelque chose de principal. C'est donc le but de la pension alimentaire : aider, compléter les ressources de l'adoptant aux fins d'assurer l'entretien de l'enfant. Mais le père biologique ne l'entend pas ainsi, c'est pourquoi il fait grief à la décision de la Cour d'appel de Riom du 12 février 2008. [...]
[...] Les père et mère n'y sont tenus que s'il est établi que les parents adoptifs ne peuvent assurer seuls, l'entretiennent de l'enfant. En l'espèce, le père adoptif durant des années, "assuré l'entretien quotidien de trois personnes". De plus, c'est chez lui que la résidence de l'enfant a été fixée suite au divorce, l'entretien de l'enfant continuant donc d'être à sa charge. Les juges du fond ont ordonné une enquête et ont souverainement évalué insuffisantes les ressources de l'adoptant. Le raisonnement opéré par le législateur est que cette insuffisance nécessite de la part du père biologique une contribution alimentaire subsidiaire. [...]
[...] Considérant que l'insuffisance des ressources justifiait légitimement l'aide de la part du père biologique, la première chambre civile de la Cour de cassation valide la décision de la Cour d'appel le 14 avril 2010. Le père biologique est débouté de sa demande : la pension est donc maintenue. Afin de comprendre cette décision qui peut paraître à première vue très discutable, il est nécessaire de rappeler les mécanismes et les effets de l'adoption simple et d'essayer d'appréhender la mesure de l'aide tant législative que jurisprudentielle au profit de l'adoptant (II). [...]
[...] En effet, la législation et les juges s'accordent sur le fait de privilégier le père adoptif. On compte de nombreuses situations similaires, où le parent biologique est contraint d'aider le(s) parent(s) adoptant. La situation peut être vécue comme une injustice, et c'est cette position que l'on considère clairement le moins. Ce constat est à atténuer cependant, car tout ceci reste légitimement mis en oeuvre dans le but non pas de glorifier la démarche de l'adoptant mais pour réellement assurer une vie digne à l'adopté. [...]
[...] En cas de séparation, elle prend la forme d'une pension alimentaire en fonction des revenus des parents. Bien que pour le père adoptif et la mère biologique, l'autorité parentale est exclusive et intégrale, les liens de l'enfant avec la famille d'origine (ici, le père biologique) ne sont pas rompus. C'est là toute la spécificité de l'adoption simple, et c'est surtout une sorte de prétexte à l'assouplissement. B. L'atténuation légale des effets au profit de l'adoptant L'un des effets principaux de l'adoption, à savoir la cession de l'autorité parentale, est à l'origine de nombreuses obligations qui incombent à l'adoptant. [...]
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