La preuve de la propriété - publié le 23/11/2020

Extraits

[...] La propriété peut également être une forme de propriété immobilière, mais à cet égard, elle doit être combinée avec d'autres méthodes de preuve qui peuvent la contredire. II. La preuve de la propriété immobilière Le Code civil ne prévoit pas de preuve de propriété. La preuve est compliquée, et il est souvent difficile de le faire lorsqu'il y a des conflits entre plusieurs titres. La preuve directe est presque impossible, et le juge est satisfait d'une preuve indirecte, qui rendra les droits de propriété du requérant raisonnables. [...]

[...] La propriété est un droit absolu. Mais en réalité, la preuve absolue de la propriété est presque impossible, car elle doit remonter à l'acquisition initiale par le propriétaire initial, qui est généralement des siècles plus tôt en matière immobilière. I. La preuve de la propriété mobilière Dans les biens meubles, le système de preuve doit être combiné avec les règles énoncées à l'article 2276, alinéa 1 c. civ : « en fait de meubles, la possession vaut titre ». La propriété joue ici un rôle important. [...]

[...] Aucune des méthodes de preuve des études ci-dessus ne constitue une preuve parfaite de propriété. D'autre part, une certaine hiérarchie implicite est requise. Par conséquent, le droit de commercialisation le plus fort est le pouvoir différentiel : lorsque le demandeur bénéficie du droit de commercialisation, il n'y a aucune autre preuve pour contrer ses droits de propriété. Dans tous les autres cas, il peut y avoir des conflits entre les différentes méthodes de preuve fournies par les parties : alors le juge décide de choisir entre ces différentes méthodes de preuve et choisit celle qui lui paraît la meilleure et la plus probable le chemin. [...]

[...] Cependant, même si ces titres ont un statut pivot, ils ne sont pas des preuves irréfutables, car aucun titre officiel n'est accordé par l'État. Ils rendent la propriété raisonnable parce qu'ils révèlent l'origine des droits revendiqués ; • La possession peut être utilisée comme méthode de preuve, mais son pouvoir de preuve est variable. Si la propriété est défectueuse, ce n'est qu'un indice. S'il est utile et remplit les conditions de délai requises, il peut être utilisé pour prouver la propriété. Dans le second cas, cela devient le meilleur moyen de prouver la propriété. [...]

[...] Cependant, il s'agit d'une simple présomption : le propriétaire initial peut prouver qu'il est toujours propriétaire du mobilier, même si la propriété a été transférée à un tiers. À cet effet, il peut utiliser deux moyens de preuve : • peut prouver l'existence d'un vice de possession : le titulaire « inutilisable » ne peut plus utiliser la fonction d'essai visée à l'art al C. civ. • peut prouver que le titulaire n'est en fait qu'un titulaire non permanent : il possède des biens faisant l'objet d'une restitution. Exemple : fournit au tribunal la preuve qu'il existe un bail ou un dépôt de garantie. B. [...]