Les contrats spéciaux - publié le 04/02/2007
Cours - 80 pages - Droit civil
Cours de droit civil de licence 3 réalisé à partir de prises de note en cours. Il est complet et à jour de la JRP contemporaine. Ce cours traite des contrats spéciaux tels que la vente, le mandat, le contrat d'entreprise, le prêt etc... D'une grande aide pour réaliser les TD, et pour...
L'esprit du Code civil
Cours - 3 pages - Droit civil
Dissertation de droit sur l'esprit du Code civil. Ce Code civil, oeuvre de Napoléon, a consolidé les acquis révolutionnaires tout en évitant certains excès nés de la liberté nouvelle des citoyens et du désir d'effacer toute trace de l'Ancien Régime. De ce fait, quelles étaient les...
L'opportunité d'un code européen des contrats
Cours - 22 pages - Droit civil
Analyse sur le thème de l'opportunité d'un code européen des contrats. Celle-ci vise donc à expliquer ce en quoi il serait intéressant d'établir un code européen mais pourquoi sa survie serait difficile à la vue de plusieurs points (se référer au sommaire pour plus de détails).
Le régime de responsabilité pour les accidents de la circulation
Cours - 9 pages - Droit civil
Cours de droit civil sur des régimes spéciaux de responsabilité dans le cadre des accidents de la circulation. Dans un premier temps il est exposé l'évolution de la loi vis-à-vis de ce sujet de droit, puis les conditions d'application de la loi et enfin les modalités d'indemnisation.
La responsabilité du fait des choses : La présentation de la responsabilité, les conditions de la responsabilité et les causes d'exonération
Cours - 8 pages - Droit civil
Exposé de droit civil sur le thème de la responsabilité du fait des choses exposant dans un premier temps les sources doctrinales et de jurisprudence relatives à la responsabilité, puis les conditions de la responsabilité, le fait de la chose et les causes d'exonération.
La responsabilité civile du fait d'autrui
Cours - 10 pages - Droit civil
Cours de droit civil relatif à la responsabilité civil et plus précisément la responsabilité du fait d'autrui, expliquant dans un premier temps les responsabilités spéciales de l'article 1384 du code civil, puis de la responsabilité des commettants du fait de leurs préposés, et enfin du...
Le droit commun de la responsabilité : la responsabilité du fait personnel
Cours - 20 pages - Droit civil
Cours de droit civil entièrement rédigé et présentant la responsabilité du fait personnel. Il se compose de cinq chapitres : une personne, le fait générateur, le dommage ou le préjudice, le lien de causalité et les cas de non responsabilité. Document de 8300 mots environ.
Introduction au droit civil
Cours - 55 pages - Droit civil
Cours d'introduction au droit et au droit civil, ayant été réalisé à partir de prises de notes durant le premier semestre de première année de droit. Il est très complet et idéal dans le but d'acquérir les bases du droit civil. Document de 55 pages environ pour 22000 mots.
La règle de droit - publié le 08/11/2006
Cours - 26 pages - Droit civil
Synthèse sur la règle de droit réalisée en introduction au droit civil. Ce document permet de comprendre facilement la méthode de la fiche d'arrêt (exemples de structures d'arrêt de cassation, de rejet), et offre une synthèse de cours sur la règle de droit, et la Jurisprudence...
Droit des biens : les servitudes
Cours - 8 pages - Droit civil
Les servitudes sont une variété de démembrement de la propriété. Elle concerne obligatoirement deux fonds: un fonds qui est amputé (fonds servant) et un fonds qui bénéficie d'une prérogative supplémentaire. Définition donnée à l'art. 637 C. civ: "une servitude est une charge imposée...
Méthode du commentaire d'arrêt
Cours - 5 pages - Droit civil
(questions à se poser: l'arrêt fait-il application de règles déjà acquises ou au contraire, innove-t-il? La décision mérite-t-elle d'être approuvée ou critiquée, et pour quelles raisons - la décision est-elle cohérente, logique, quels intérêts protège-t-elle et donc quelle conception de...
La distinction entre droit réel et droit personnel : analyse et parallèle
Cours - 3 pages - Droit civil
Cette distinction, fondamentale, forme l'arête du droit du patrimoine. Le droit réel est le droit qu'une personne a sur une chose (jus in re), et qui lui donne un pouvoir direct et immédiat sur cette chose : c'est le droit des biens. Le droit personnel est celui qu'a une personne...
