Les notions et fonctions de la cause

Extraits

[...] L'ordonnance de 2016 n'a pas véritablement tranché avantage : et aussi contrepartie convenue au seulement article 1169. La plupart des autres articles évoquent dans le sens de David et non de Jacques le terme de contrepartie en vue de La poursuite de la réflexion de David lui a fait comprendre que la cause ce n'est pas seulement l'avantage, mais la relation entre les avantages réciproquement tirés de la convention par chacune des parties : « les avantages placés dans la balance contractuelle ». [...]

[...] - Cause sur la nullité de l'acte : la réduction de l'obligation lorsque la cause est partiellement fausse. Le terme cause avec l'ordonnance a disparu, le concept aussi a disparu, mais les fonctions de la cause continuent d'être assumées désormais elle s'appelle contenu, but. Le législateur a supprimé la notion de cause pour la remplacer par deux notions qui entretiennent l'une avec l'autre des relations compliquées parce que est-ce que le but est une dimension, un élément du contenu ? ou deux dimensions différentes ? [...]

[...] Le concept moderne Dans la thèse de David Bonnet auteur du 21e l'émanant professeur de droit démontre la cause licite. Dans un premier mouvement de réflexion on peut voir dans un la cause un intérêt que l'une des parties poursuit, la notion d'intérêt est trop large, elle possède pour elle le fait de faire comprendre que la cause est toujours subjective, elle est la satisfaction poursuivie par l'une des parties au moyen de ce contrat qu'elle a conclu cette fois-ci. [...]

[...] Selon David, la cause c'est l'avantage attendu de l'autre partie en contrepartie du sacrifice que l'on consent soi même. Cet avantage est présenté par le cocontractant comme dépendant de lui. - Exemple : celui qui consent une donation, remise de dette, celui qui bénéficie d'une PUV reçoit bien un avantage pourtant il ne reçoit pas une contrepartie. A l'époque lors de conversations téléphoniques avec Jacques il approuvait toutes les conclusions de David, mais Charlotte avait déjà fait une thèse sur le mot avantage, la doctrine aurait pu confondre. Jacques Guestin utilise l'expression contrepartie convenue. [...]

[...] Deux exigences : - Exigence d'une cause - Cause qui soit licite C'était les articles de l'ancien code civil. L'article 1131 ancien prévoyait que l'obligation sans cause ou sur une fausse cause ou sur une cause illicite ne peut avoir aucun effet. Si la cause ne doit pas être fausse, elle devait exister, être licite et vraie à peine de nullité de l'acte juridique (contrat). Condition de validité très importante pourtant pas définie par le Code civil. Le concept initial Vient du droit romain dans lequel on distinguait la cause finale et la cause efficiente. [...]