La victime va devoir établir un lien de causalité entre le fait et le dommage. Négativement, le défendeur pourra écarter sa responsabilité en apportant la preuve que le dommage provient d'une cause étrangère. Les circonstances du dommage ne sont pas toujours claires car plusieurs personnes et choses sont souvent impliquées. La question de la causalité est présente dans toutes les responsabilités.
Donner une définition abstraite de la causalité est quasiment impossible. La réalisation d'un dommage est toujours due à une conjonction de causes et le problème est de choisir l'un de ces évènements. Le lien de causalité ne se réduit pas à une simple coïncidence spatio-temporelle. Il faut démontrer que la faute d'un individu ou le fait d'une chose ont eu un rôle causal dans la production du dommage.
La causalité efficiente place sur un même plan toutes les circonstances qui ont contribué à produire le dommage. Chacune est une cause du dommage. La seule question qui se pose est de savoir si le dommage serait survenu en l'absence de l'évènement. C'est une conception élargie du lien de causalité.
En général, l'équivalence des conditions n'est pas répertoriée dans la théorie de la causalité. On va considérer qu'un fait a causé un dommage lorsqu'il a provoqué ou produit, au sens mécanique ou physique du terme, la situation dommageable. La cause efficiente sera l'évènement qui aura eu le rôle prépondérant dans la survenance du dommage. Cette théorie est utile dans l'hypothèse où le lien de causalité et sa recherche ne mettent pas en jeu des facteurs multiples.
La causalité adéquate : on va rechercher, parmi les facteurs de survenance du dommage, celui qui devait, ou risquait normalement de le produire. Est la cause du dommage l'évènement qui était de nature à le provoquer. Il s'agit de faire un examen a posteriori. Ce qui est essentiel, c'est que les conséquences de l'évènement aient été prévisibles. La doctrine a été sensible à cette conception de la causalité par ses apparences scientifiques, même si elle laisse un grand pouvoir d'appréciation au juge.
[...] Cela est très fréquent en droit de la construction. Cela présente un intérêt pour la victime car le tiers fautif est parfois difficilement identifiable. Les rapports entre les coauteurs eux-mêmes. C'est la question de la contribution à la dette de réparation. Il va y avoir partage de contribution mais ces règles sont complexes et fluctuantes. Quand les coauteurs ont tous commis une faute, celui qui a indemnisé totalement la victime va disposer d'un recours contre les coauteurs, pour obtenir réparation. [...]
[...] A partir des années 1960, ce principe, combiné à une définition assez large de la faute de la victime, a contribué à multiplier les partages de responsabilité en matière d'accidents de la circulation. Ces solutions ont été critiquées par la doctrine car l'indemnisation des victimes était amputée. Depuis les années 1960, la Cour de cassation a provoqué l'intervention du législateur en rendant l'arrêt Desmares En 1985, la loi a rendu injustifiée la position de la Cour de cassation, qui a opéré un revirement. Dans un premier temps, seule une faute de la victime pouvait justifier une exonération de responsabilité du défendeur. [...]
[...] La causalité efficiente. Elle place sur un même plan toutes les circonstances qui ont contribué à produire le dommage. Chacune est une cause du dommage. La seule question qui se pose est de savoir si le dommage serait survenu en l'absence de l'évènement. C'est une conception élargie du lien de causalité. b. L'équivalence des conditions. En général, elle n'est pas répertoriée dans la théorie de la causalité. On va considérer qu'un fait a causé un dommage lorsqu'il a provoqué ou produit, au sens mécanique ou physique du terme, la situation dommageable. [...]
[...] L'irrésistibilité doit être absolue, surtout en matière contractuelle, où l'impossibilité doit être totale et irrésistible pour écarter le contrat. Le seul fait que l'exécution soit devenue plus difficile ou plus onéreuse ne suffit pas à invoquer la force majeure. Ce critère s'apprécie au moment de l'exécution du contrat ou de la survenance du dommage Le caractère d'extériorité. Elle vise à empêcher que le défendeur puisse s'exonérer de sa responsabilité en invoquant un évènement lié à sa propre activité. C'est une cause inhérente à la cause étrangère. a. L'extériorité du cas fortuit. [...]
[...] Sur la question de la prédisposition de la victime, des difficultés se sont posées. Dans un arrêt du 19 janvier 1966, était en cause un borgne qui avait perdu son œil valide au cours d'un accident de chasse. Dans un arrêt du 10 juin 1999, la jurisprudence a jugé que l'auteur du dommage devait prendre la victime comme il l'avait trouvée, c'est-à-dire que si elle menait une vie normale avant le dommage, l'auteur devra réparer intégralement le préjudice. b. Les entorses à la théorie de l'équivalence des conditions. On peut distinguer trois hypothèses. [...]
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