Il s'agit d'une théorie intermédiaire. Elle ne considère comme causal que le fait qui provoque la "possibilité objective du résultat" c'est-à-dire, la condition dont il était dans la nature des choses qu'elle produise le résultat. Plus précisément, il faut entendre par causalité adéquate, l'ensemble des faits qui ont joué un rôle essentiel dans la réalisation du dommage.
Cette définition de la causalité demeure abstraite, mais elle peut être illustrée par le critère de la prévisibilité : un fait peut être qualifié de cause d'un dommage si, au moment où il se produit, il était possible de prévoir qu'il allait entraîner la réalisation du dommage.
Dans notre exemple, le piéton au milieu de la chaussée pouvait normalement prévoir que son comportement risquerait d'entraîner un accident. Sa faute est génératrice du préjudice causé par le vélo à la troisième personne. En revanche, il était difficile de prévoir à l'avance qu'au cours de l'opération qui a suivi l'accident, le médecin commettrait une faute. En conséquence, la faute du premier piéton n'est pas la cause adéquate de la perte de la vue par la troisième personne.
L'intérêt de la causalité adéquate est de permettre de faire un tri entre les différentes causes qui ont provoqué le dommage pour ne choisir que les causes pertinentes. Ainsi, on évite de multiplier sans limites les poursuites contre des personnes dont l'action est très lointaine du dommage.
4) L'empreinte continue du mal
C'est une thèse, restée à l'état de proposition théorique qui été dégagée par le Professeur Dejean de la Bâtie pour tenter d'expliquer les solutions adoptées en droit positif. Selon cet auteur, lorsqu'une personne a déclenché un processus nuisible ou dangereux par sa faute, ou par le fait d'une chose ou d'autrui, cette personne doit répondre de toutes les conséquences que peut entraîner ce mal en se propageant.
L'auteur cite alors un exemple permettant d'illustrer sa théorie. Lorsqu'un conducteur cause un accident qui entraîne un incendie, dont il est résulté la chute d'un câble électrique qui est tombé sur une personne en la blessant, le mal provoqué par le conducteur s'est propagé jusqu'à la blessure de sorte que le conducteur est responsable de cette blessure. C'est le cheminement du mal qui a atteint la victime (...)
[...] De violentes pluies ont provoqué des débordements et la détérioration du chemin communal aménagé sur la digue de l'étang. Les juges ont établi un lien de causalité entre la faute du propriétaire et la dégradation du chemin malgré la pluralité des causes[4]. La pluralité de causes La Cour de cassation marque aussi son attachement à l'équivalence des conditions lorsqu'elle affirme que plusieurs fautes successives imputables à des auteurs différents, peuvent concourir à la production du même dommage Pluralité de cause Cass. civ. 2ème janvier 2003, Resp. civ. ass com. [...]
[...] Not Viney Jourdain P. Les conditions de la responsabilité, p n°367 qui parle ici de présomption de fait et non de droit. Not. Cass. civ. 1ère mai 2001, RTD civ p Cf. aussi Cass. civ. 1ère juillet 2002, Dalloz, som. [...]
[...] La Cour d'appel de Versailles a pu condamner la société UCB Pharma qui avait continué à commercialiser du distilbène malgré le risque connu à l'époque à indemniser une personne dont la mère avait utilisé ce médicament durant sa grossesse en se fondant sur des présomptions graves, précises et concordantes que le produit absorbé par la mère avait provoqué un cancer chez la filles (ces présomptions étaient constituées d'une part du risque majeur provoqué par l'absorption du produit et de l'absence d'autres facteurs pouvant expliquer la maladie). Cette analyse du lien de causalité n'a pas fait l'objet d'un pourvoi en cassation. Affaire de l'Isoméride Cass. civ. 1ère janvier 2006, RCA 2006, com. note Radé, RTD civ p CCC 2006, com Faits : L'isoméride est un médicament prescrit comme coupe faim et qui s'est révélé avoir des effets secondaires, entraînant des complications pulmonaires (HTAPP). [...]
[...] Retour vers l'imprudence pénale, JCP 2000, I (définition en matière pénale) N. Dejan de la Bâtie, Responsabilité civile, precit, p n°74. Cass. crim nov Gaz. Pal p Cass. civ. 2ème, 1er avril 1999, arrêt Cass. civ. 2ème juin 1974, bull., n°197. [...]
[...] Les victimes ont agit contre l'association France Hypophyse qui avait produit cette hormone. Analyse du lien de causalité par la Cour de cassation : La Cour d'appel a relevé qu'il était constant que tous les patients qui avaient été traités à l'hormone de croissance et avaient ensuite développé une maladie identique à celle de la victime, l'avaient été par décision de l'association France hypophyse. La Cour d'appel a encore pu relever que l'institut pasteur ne démontrait pas que les patients avaient été contaminés par l'hormone de croissance Kabivitrum ni que la victime ait présenté des causes particulières de contamination. [...]
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