L'esprit du Code civil

Extraits

[...] Cette constatation fut réaffirmer avec le Code Civil. En effet, l'influence de ce droit, référence retrouvée à la Renaissance, fut prépondérante concernant divers fondements du Code. Ainsi, on y retrouve la même vision concernant les personnes, les choses par exemple. De plus, de nombreux fondements du droit transparaissent dans le droit des successions, ou la filiation qui énonce que «l'enfant conçu pendant le mariage a pour père le mari (art.312). Cependant, les rédacteurs fondirent ces règles juridiques en tenant compte de l'essor du concept individualiste. [...]

[...] Les droits sont impersonnels et ont un caractère général, autrement dit, les lois ne désignent personne en particulier mais s'applique à tous sur l'ensemble du territoire. Le droit civil reconnaît l'égalité des droits par exemple dans le domaine successoral. En effet, le droit d'aînesse est supprimé, mais la succession reste accordée aux enfants légitimes seulement. De plus, il consolide la volonté humaine. Cela désigne la volonté libre de tout individu qui fait naître ses droits et ses devoirs. C'est parce que l'individu croit en le droit qu'il s'y plie. [...]

[...] De ce fait, quelles étaient les aspirations du Code Civil? Dans un premier temps, une étude sera portée sur la volonté d'unification du droit civil puis dans un second temps, il s'agira de mettre en évidence l'influence de l'esprit révolutionnaire sur le Code Civil (II). Un droit civil unique Un droit inspiré de plusieurs droits Des traces de l'Ancien Droit Un esprit nouveau : celui de la Révolution La laïcité et le principe de l'individualisme : deux piliers du Code Civil Des principes concrétisés Un droit civil unique L'ouvrage serait au-dessus des forces humaines, s'il s'agissait de donner à ce peuple des institutions absolument nouvelles, et si on dédaignait de profiter de l'expérience du passé, et de cette tradition de bon sens, de règles et de maximes. [...]

[...] Le principes d'égalité, de liberté et le droit à la propriété sont intégrés dans le code Par ailleurs, l'individu reste au cœur des préoccupations dans le Code, et ce-dernier développera la laïcité du droit français La laïcité et le principe de l'individualisme : deux piliers du Code Civil Tout d'abord, le Code Civil fut inspiré des grands jurisconsultes (Domat, D'Aguesseau, Pothier qui dès la fin du XVIIè et du XVIIIè siècle, laïciseront les règles religieuses et, sur les textes des Institutes et du Digeste, présenteront une théorie qu'utiliseront ensuite les Rédacteurs du Code civil. En effet, le Code Civil sépare le droit civil de l'Eglise. L'état civil et le mariage notamment sont laïcisés et sécularisés. [...]

[...] Par ailleurs, la période s'avéra être propice à l'adoption de ce Code. En effet, le Consulat constitua une période de stabilité politique. L'une des idées développées par Portalis lors de son discours préliminaire était qu'un bon Code ne pouvait pas naître dans une période de crises politiques et qu'une stabilité politique, économique et sociale était nécessaire pour tout projet d'uniformisation du droit. En 1800, les esprits révolutionnaires s'estompent et un besoin d'édifier des règles nouvelles reconnaissant les droits et libertés de tous s'installe, d'autant plus qu'il régnait une insécurité juridique. [...]