La causalité adéquate : moyen d'identification de la responsabilité civile

Extraits

[...] Cela consiste à déterminer le risque qui pourrait résulter d'un précédent dommage d'en avoir un autre. Par conséquent, dans notre exemple précédent, il s'agirait d'évaluer si la victime d'un chasseur maladroit a de fortes chances d'avoir à faire à un infirmier zélé à l'hôpital dans lequel il est censé être soigné. La théorie aquilienne consiste à rattacher chaque dommage au texte juridique qui le concerne. Ça pourrait avoir pour effet de simplifier la recherche de la causalité pour les juges. Mais en fait, ça reviendrait à engager une multitude de responsabilité. [...]

[...] En effet, elle postule que toutes les conditions d'un dommage doivent être considérées comme équivalent. Si l'on supprime une de ces conditions, le dommage disparaît. Par exemple, en application de cette théorie, dans le cas de l'accidenté de la route, seront successivement responsables l'ami qui a prêté sa voiture, le conducteur du camion, et les propriétaires de l'hôpital qui a brûlé. Dans le cas du blessé par balle, seront responsables successivement le chasseur maladroit et l'infirmier zélé. Le problème de cette théorie est qu'il est évident qu'en cas de pluralité des causes, il existe des événements qui peuvent avoir joué un rôle supérieur à l'autre. [...]

[...] Pour l'accidenté, imaginons que c'est la seule responsabilité du camionneur qui a été retenue selon les critères de la causalité adéquate. La victime de l'accident se retrouve gravement paralysé, ce qui entraîne le versement par l'auteur de l'accident d'une indemnité. Mais la victime doit rester dans un établissement de soin spécialisé ans plus tard, cet établissement prend feu, ce qui entraîne le décès du paralysé dans son lit. Ici, la jurisprudence considère que l'auteur de l'accident de la circulation ne devait pas être considéré comme responsable du décès, celui ci ayant pour cause immédiate l'incendie du lit d'hôpital (Civ., 2e fév. [...]

[...] Mais pour qu'une action en responsabilité soit intentée, il faut que le préjudice commis présente certaines caractéristiques. II ) Les caractères cette théorie Pour établir une quelconque responsabilité, il faut que le fait générateur soit la cause directe et la cause certaine du dommage. Le caractère direct du lien de causalité Le caractère direct du lien de causalité est une condition de fond pour que l'on retienne la théorie de la causalité adéquate. Il s'agit de déterminer à partir de quel moment on peut admettre qu'un fait présente un lien suffisamment direct avec le dommage pour considérer qu'il en constitue la cause efficiente. [...]

[...] La théorie de la causalité adéquate postule donc qu'il faut faire un tri parmi toutes les causes à l'origine du dommage. On considère en effet que tous les événements concourant au dommage ne sont pas équivalents. Ainsi, on établit une distinction entre les conditions rendant le dommage objectivement probable cause efficiente et les conditions qui, seules, n'auraient pas pu créer le dommage qui a été causé. On prendra ainsi en considération les faits qui, selon le cours normal des choses et l'enchaînement ordinaire des causes et des effets, devaient ( ) rendre probable le dommage (Y. [...]