Contenu du testament, décès, règles liées aux funérailles, enfants naturels, exécuteurs testamentaires, héritage, bénéficiaire de l'héritage, enfant naturel, legs, article 1003 du Code civil, article 1010 du Code civil
L'essence du testament est un legs, c'est-à-dire une disposition selon laquelle le testateur souhaite transférer ses biens à une personne qu'il a désignée au moment de son décès. Cependant, un testament peut également contenir un dernier souhait de propriété non héritée. Ce sont généralement des règles liées aux funérailles, à l'approbation des enfants naturels ou à la désignation des exécuteurs testamentaires.
[...] Les effets du legs A. Libéralité à cause de mort Le legs n'est valable que contre le décès du testateur. Par conséquent, le transfert de propriété s'effectue automatiquement au jour du décès. Comme les cadeaux, les legs peuvent accompagner des précédents ou des résolutions telles que des charges ou des conditions, des délais, etc. S'il y a au moins un héritier dans le testament, le bénéficiaire peut choisir de limiter son salaire, à moins que le testament n'en dispose autrement. [...]
[...] Le caractère d'un testament est universel, à titre universel ou spécifique. Chacune de ces clauses, qu'elle soit formulée au nom d'une agence successorale ou non, aura l'effet établi conformément aux dispositions suivantes pour l'héritage universel, l'héritage à titre universel et l'héritage spécifique. A. Le legs universel Il est défini par l'article 1003 du Code civil : « Le legs universel est la disposition testamentaire par laquelle le testateur donne à une ou plusieurs personnes l'universalité des biens qu'il laissera à son décès. » Le testateur a l'universalité de sa propriété, c'est-à-dire l'universalité de tous ses biens et de tout son héritage. [...]
[...] Règles générales Ils se soucient d'abord des bénéficiaires de l'héritage, mais aussi liés à l'expression de la volonté du concédant. Objet spécifique : L'objet de l'héritage doit être déterminé ou du moins déterminé selon le droit commun. Si les règlements ne sont pas clairs et que le nom du legs est incertain, le juge recherchera les véritables souhaits du testateur à l'aide de facteurs externes. Désignation du légataire : le bénéficiaire de l'héritage, c'est-à-dire du légataire, doit être clairement désigné par le disposant. Le legs à une personne inconnue est invalide : la personne doit être clairement nommée. [...]
[...] Sa fonction est de restituer les biens légués aux héritiers. Ainsi, dans le cas d'une succession à titre spécial pour ceux qui sont propices à l'exécution de cette succession, les bénéfices sont apportés par legs universel et titre universel. Cependant, le testateur peut prévoir qu'il y aura dans ce cas un comportement de substitution vulgaire, c'est-à- dire que si le bénéficiaire ne peut pas recevoir le legs, il désignera une autre personne. Il peut également fournir une augmentation. Dans ce cas, le testateur veut profiter à d'autres. [...]
[...] Pour les personnes morales, la preuve d'identité est souvent difficile, car le testateur n'indique pas toujours avec précision son nom. Le legs avec option n'est pas valide : l'héritage opt-in est une sorte de stipulation selon laquelle le testateur ne désigne pas lui-même le légataire, mais permet à un tiers de désigner le légataire après son décès. La règle est que le légataire doit être nommé par le testateur lui-même pour être valable, et la succession est personnelle. La sélection de l'héritage est interdite. II. Les différents legs Le legs est classé en fonction de son objectif. [...]
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