Selon la définition du Professeur Gérard Cornu, la bonne foi est le comportement loyal ou à tout le moins normal que requiert normalement l'exécution d'une obligation. Ainsi la bonne foi est une règle de comportement supposant au-delà de l'absence de mauvaise foi une conduite active du débiteur d'une obligation contractuelle tant lors de l'exécution du contrat qu'a son extinction.
A l'origine, lors de l'élaboration du code de 1804, l'article 1134 était inspiré d'une double philosophie à savoir la rigueur de la force obligatoire du contrat et sa limite la bonne foi.
Comme l'a rappelé le doyen Georges Ripert, la règle morale pénètre par le biais de la bonne foi le droit positif.
Les auteurs comme René Demogues ont eux assimilé le contrat à une petite société ou chacun doit travailler dans l'intérêt commun afin d'assurer l'exécution du contrat. C'est le concept de la bonne foi qui permettrait de mettre en œuvre cette idée. Cette théorie est celle du solidarisme contractuel.
[...] Même si la solution n'est pas certaine, on pourrait croire que la bonne foi concerne aussi la période post contractuelle, car comme l'a énoncé le professeur Mazeaud concernant le devoir de confidentialité qui est une expression de la bonne foi, celle-ci est exigée même à la fin du contrat donc il faut constater que même si la bonne foi est exigée désormais à toutes les étapes du contrat, son application demeure prépondérante lors de l'exécution du contrat. B L'interprétation de la bonne foi durant l'exécution du contrat Pendant longtemps, la prise en compte de la bonne foi fut réduite à l'appréciation de son contraire, la mauvaise foi. [...]
[...] A l'origine, lors de l'élaboration du code de 1804, l'article 1134 était inspiré d'une double philosophie à savoir la rigueur de la force obligatoire du contrat et sa limite la bonne foi. Comme l'a rappelé le doyen Georges Ripert, la règle morale pénètre par le biais de la bonne foi le droit positif. Les auteurs comme René Demogues ont eux assimilé le contrat à une petite société ou chacun doit travailler dans l'intérêt commun afin d'assurer l'exécution du contrat. C'est le concept de la bonne foi qui permettrait de mettre en œuvre cette idée. Cette théorie est celle du solidarisme contractuel. [...]
[...] Quant au devoir de coopération, celui-ci est de l'essence de certains contrats. L'obligation de coopération implique pour chaque partie d'agir au mieux des intérêts de l'autre. Cela inclut notamment l'obligation de donner à l'autre contractant les informations qu'il a intérêt à connaitre pour l'exécution du contrat ainsi la jurisprudence estime par exemple que manque à une obligation de bonne foi la partie qui ne révèle pas à l'autre qu'elle a omis de facturer des prestations essentielles au contrat selon un arrêt de la chambre civile du 23 janvier 1996. [...]
[...] Les juges ont d'abord reconnu l'obligation de contracter de bonne foi par l'intermédiaire de la sanction du dol. Ainsi, dans son arrêt du 8 novembre 1983, la Cour de cassation décidait par exemple que la réticence dolosive constituait un manquement à une obligation de contracter de bonne foi. La sanction de tout manquement au devoir de bonne foi lors de la formation du contrat se fait alors sur le terrain de la responsabilité délictuelle et peut ainsi entraîner une indemnisation de la victime. [...]
[...] Désormais la bonne foi est interprétée de manière positive dans le sens où elle entraine aussi des obligations de faire. D'une part, les contractants ne doivent rien faire qui compromettent l'exécution du contrat en vertu du devoir de loyauté. D'autre part s'est aussi développée l'idée d'un devoir de coopération devant amener les parties à favoriser la bonne exécution du contrat en prenant en compte l'intérêt de leur partenaire. S'agissant du devoir de loyauté dans l'exécution du contrat, celui-ci est exigé par les juges. [...]
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