L'autorité parentale - publié le 15/05/2009

Extraits

[...] C'est à la fin de l'antiquité que le droit de vie et de mort est supprimé par les empereurs chrétiens. Moyen-âge L'autorité est moins forte et plus partagée au Moyen-âge. Les filles sont placées sous l'autorité de la mère et les garçons âgés de 8 à 15 ans également, puis sous l'autorité paternelle. L'autorité paternelle est affaiblie, car l'Eglise reconnaît la validité des mariages contractés sans le consentement des parents à partir de 13 ans pour les garçons et 11ans et demi pour les filles, des mariages qui émancipent les enfants. [...]

[...] II- Quels sont les cas particuliers de l'autoritaire parentale? L'autorité parentale est exercée différemment selon le type de la famille. Lorsque les parents sont mariés, le ou leurs enfants sont sous l'autorité parentale du père et de la mère. En cas de divorce, l'exercice de l'autorité parentale est maintenu par les deux parents, Mais le juge peut toutefois confier l'autorité parentale à l'un des deux parents (souvent chez le parent où l'enfant réside habituellement), s'il estime que c'est dans l'intérêt de l'enfant. [...]

[...] Qu'est-ce que l'autorité parentale ? Définition L'autorité parentale c'est l'ensemble des droits et des devoirs qui appartiennent aux parents à l'égard de leur enfant mineurs. Les obligations de l'autorité parentale sont: -de déterminer son lieu de résidence et exiger qu'il y demeure ; -de le protéger dans sa vie privée ; -de le protéger dans ses relations avec autrui ; -de veiller à sa santé ; -d'assurer son éducation au quotidien: l'éducation scolaire, l'éducation professionnelle, et l'apprentissage de la vie en société. [...]

[...] Dans le cas, où un conjoint est décédé, le conjoint survivant est le seul à obtenir l'autorité, quand l'enfant est un enfant naturel, l'exercice de l'autorité sera contrôlé régulièrement par le juge des tutelles. L'autorité parentale est exercée différemment, si l'enfant est reconnu ou non. Si l'enfant n'est reconnu que par un seul des parents, alors l'autorité est exercée par le parent qui reconnaît l'enfant. Si les deux parents ont reconnu l'enfant avant que l'enfant atteigne ses un an, et que les parents vivaient ensemble au moment de la reconnaissance, l'autorité est exercée conjointement par les deux parents. [...]

[...] Pour trouver une solution aux désaccords des parents, le juge peut proposer une médiation, la médiation est une réunion entre le juge, les parents et un médiateur, qui est une personne neutre et qualifiée. Le médiateur essaie de renouer le dialogue entre les parents, et de trouver un compromit. Le retrait de l'autorité parentale Les titulaires de l'autorité parentale peuvent se la faire retirer. S'ils sont condamnés soit comme auteurs d'un délit commis, ou d'un délit commis par leur enfant. Ou encore, à cause d'un mauvais traitement de l'enfant, soit par une consommation habituelle de boissons alcooliques ou d'usage de stupéfiants. [...]