Cours de droit civil : d'après la méthode de Zachariae, Tome IX - Aubry et Rau (1897) - Quelle définition du patrimoine ?

Extraits

[...] Texte est un passage de l'ouvrage « . », tome Aubry et Rau ont remis en cause des choses dans Code civil= fin courant contemplatif Caractère novateur : premiers à présenter le droit civil non plus en vue Code civil, mais matière par matière. Ils ont remis en cause code civil, à l'époque ou la doctrine avait influence importante, il a eu portée théorique et pratique. Cette théorie qui a reçu beaucoup consécration par Cour cass, a connu fin par adoption lois 2010 Question qui se pose entre interaction patrimoine et personnalité juridique PLAN I la notion de patrimoine intrinsèquement liée à l'individualité de la personne A nature intellectuelle du patrimoine -définition du patrimoine repose sur intro de la notion de patrimoine par art 2094 - définition en opposition avec droit extra patrimoniaux B la soumission de l'ensemble des droits patrimoniaux à la volonté de l'individu - exemples de droit II les caractéristiques procèdent de l'universalité du patrimoine A un ensemble de biens ayant une valeur pécuniaire -notion de passif et actif : cas où le passif dépasse l'actif B le patrimoine comme une émanation de la personnalité -toute personne possède un patrimoine : + patrimoine en devenir : le droit de la propriété intellectuelle - personnes morales peuvent aussi avoir un patrimoine Les auteurs concluent une personne= un patrimoine. [...]

[...] Cours de droit civil : d'après la méthode de Zachariae, Tome IX - Aubry et Rau (1897) - Quelle définition du patrimoine ? Bien que la notion du patrimoine figure dans le Code civil de 1804, les rédacteurs de ce dernier n'ont pas envisagé une définition exacte de cette notion. Il a fallu attendre le XIXe siècle, pour que deux juristes Aubry et Rau théorisent cette notion. Il s'agit d'un extrait de la doctrine, qui est aujourd'hui qualifié de « théorie classique du patrimoine » en droit français. [...]

[...] 1re proposition De quelle manière Aubry et Rau définissent-ils le patrimoine ? Le patrimoine, en tant qu'émanation de la personnalité juridique Le patrimoine est "une émanation de la personnalité et l'expression de la puissance juridique dont une personne se trouve investie comme telle". On peut en déduire plusieurs conséquences : - seules les personnes (physique ou morales) peuvent avoir un patrimoine. - l'actif de la personne répond de son passif - toute personne possède un patrimoine (qui réunit droits et obligations) - intégralité du patrimoine ne peut pas être transmis entre vifs restent sans titulaire. [...]

[...] Avec cette loi, il est clairement fait échec au principe de l'unité du patrimoine. - autre conséquence : l'héritier récupère actif + passif Hériter = continuité de la personne juridique décédée II. 2e proposition Aubry et Rau= idée de patrimoine et personnalité sont liées Grande conséquence : ils sont soumis à l'arbitre d'une seule personne, à sa seule volonté INTRO Dans un article, Terré rapporte : « il faut rompre avec le dogme de l'unicité du patrimoine », cette citation atteste de son importance depuis son élaboration au XIXe. [...]