« Couvrez ce sein que je ne saurais voir. » disait Tartuffe dans la pièce de théâtre éponyme écrite par Molière. Cette citation renvoie à la notion de pudeur, de décence. Cette notion fait l'objet de nombreuses définitions et déclinaisons car elle revêt plusieurs aspects.
Néanmoins, selon l'angle qui nous intéresse (que l'on pourrait rapprocher à l'expression familière « Fais un peu preuve de pudeur s'il te plait ! »), on pourra la définir comme l'obligation sociale de ne pas heurter la sensibilité d'autrui par un acte à caractère sexuel, acte pouvant prendre plusieurs formes allant de la plus osée (masturbation en public) à la plus basique (se promener avec une partie du corps comme la poitrine dénudée). Aujourd'hui, cette notion de pudeur connait un regain d'intérêt dans les médias avec la question de certaines mères condamnées pour avoir allaité leur enfant au restaurant.
[...] On pourrait alors penser que la Cour d'appel a tout de même retenu Mme Z comme victime condition de l'infraction, car il y a eu la 3e exhibition, après qu'elle ait annoncé à M. X son intention de mettre fin à leur petit jeu. Mais, les juges ne précisent ni dans les faits ni dans les moyens si Mme Z a assisté à cette 3e exhibition. Nous savons seulement que M. Y et les policiers l'ont vue. Ainsi, la seule victime visée par la Cour d'appel pour déterminer cet autrui nécessaire est une personne qui ne semble pas remplir les conditions requises. [...]
[...] Il paraît alors totalement contestable qu'elle se soit attachée à Mme Z . Mais, cet élément est indépendant de la volonté de la Cour d'appel. En effet, les juges ne sont saisis que de ce qui est visé dans l'acte de saisine. Ainsi, si ce dernier vise Mme Z comme victime de l'exhibition, les juges n'ont d'autre choix que de la considérer elle comme victime, de caractériser l'infraction avec elle pour référent. Quand bien même cet élément serait indépendant de la volonté des juges, cela n'excuse pas la Cour de cassation. [...]
[...] X s'est exhibé nu dans le cadre d'un jeu sexuel avec Mme qu'il a été aperçu par M. Y et que des policiers l'ont également surpris dans son acte. Fatalement, il ressort des faits que M.X a imposé sa nudité et ses actes sexuels à la vue d'autrui. Mais, la Cour d'appel ne caractérise pas cet élément. Elle n'en fait mention à aucun moment. Elle ne caractérise donc pas l'infraction. Pourtant, elle n'est pas sanctionnée par la Cour de cassation. [...]
[...] On peut donc seulement ne pas l'approuver. Ainsi, il semble que les éléments apportés par la Cour d'appel ne puissent même pas permettre la caractérisation des éléments matériels composant l'exhibition, car tantôt elle ne soulève même pas le point lorsqu'il lui semble trop évident et tantôt elle ne développe pas un élément, car il bancale juridiquement et ne peut être caractérisé. La décision de la Cour de cassation de ne pas remettre en cause la décision d'appel paraît donc insensée. [...]
[...] Atteinte volontaire à la pudeur : l'exhibition sexuelle, commentaire de la chambre criminelle, Cour de cassation du 8 décembre 2010 Couvrez ce sein que je ne saurais voir disait Tartuffe dans la pièce de théâtre éponyme écrite par Molière. Cette citation renvoie à la notion de pudeur, de décence. Cette notion fait l'objet de nombreuses définitions et déclinaisons, car elle revêt plusieurs aspects. Néanmoins, selon l'angle qui nous intéresse (que l'on pourrait rapprocher à l'expression familière Fait un peu preuve de pudeur s'il te plait on pourra la définir comme l'obligation sociale de ne pas heurter la sensibilité d'autrui par un acte à caractère sexuel, acte pouvant prendre plusieurs formes allant de la plus osée (masturbation en public) à la plus basique (se promener avec une partie du corps comme la poitrine dénudée). [...]
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