Sonia Pierre, âgé de 8 ans fut confié pour une soirée a M Bernard Aybram. Lors de cette soirée Sonia Pierre, en courant dans la maison heurte David, le fils de Bernard qui tenait une casserole d'eau bouillante et qui renversa la casserole sur Sonia Pierre qui subit des blessures.
Mme Pierre, au nom de son fils demande réparation pour le préjudice subie à M Bernard et à son assureur, le groupe des populaires d'assurances, en ce sens, elle saisie un TGI qui fait droit à sa demande (...)
[...] Par conséquent, un enfant commettant une faute au sens de l'article 1382 ne commettait pas une faute car son comportement lui était imputable. A partir du 9 mais 1984 la cour de cassation a opéré un revirement de jurisprudence par deux arrêts, les arrêts Derguini et Lemaire En effet, ces arrêts ont abandonné la conception classique de la faute de l'enfant qui considérait que l'enfant depourvu de discernement du faut de son jeune âge n'était pas responsable de ses fautes et optât, par ces deux arrêts de principes pour une conception objective de la faute de l'enfant. [...]
[...] En effet, dans le cas où la faute émane de l'enfant victime la jurisprudence aurait put opter pour une définition classique de la faute pour aller dans le sens de l'indemnisation des victimes. Par conséquent, la jurisprudence aurait put opter pour une solution différencié selon que la faute émane de l'enfant responsable en optant dans ce cas pour une définition objective de la faute et opter pour une définition classique de la faute dans le cas où la faute émane de l'enfant victime. [...]
[...] En effet, dans le cas où la responsabilité émane de l'enfant la victime peut en effet, depuis les arrêts du 9 mai 1984, agir directement contre l'enfant dépourvu de discernement sur le fondement des articles 1383 et 1382 du Code civil. Cette action est dans la logique de la volonté d'augmenter le nombre d'indemnisation de victime mais elle est cependant marginale. En effet cette action est marginales du fait que le plus souvent elle est dépourvue d'intérêt pour la victime puisque celle-ci préfère, lorsqu'elle le peut, agir contre les parents de l'enfant sur le fondement de l'article 1384 al 4 du Code civil. [...]
[...] Par conséquent, la cour de cassation aurait pu garder cette une conception plus concrète pour apprécier la faute de l'enfant dépourvu de discernement, en effet, le comportement de l'enfant aurait pu être apprécié en comparaison du comportement de l'enfant avec celui d'un enfant du même âge. En effet, étant admis que l'absence de discernement n'est pas un obstacle à la qualification de faute, tel que l'a définit les arrêts de principes du 9 mai 1984, la faute objective aurait pu être appréciée par rapport à un modèle de référence adapté, un enfant d'âge équivalent, ce qui aurait permis une plus grande équité du fait qu'il est normal qu'un enfant ne puisse normalement réagir comme un bon père de famille ou comme un adulte Des solutions jurisprudentielles contemporaines renforcés Il parait opportun de voir que les solutions jurisprudentielles à l'égard de l'enfant victime ce sont renforcé par cette arrêt avant de voir que cette solution est vivement critiqué La cour de cassation renforce la sévérité des solutions à l'égard de l'enfant victime La solution de la cour de cassation peut sembler sévère, car elle conduit le juge à retenir la faute à l'égard d'un enfant victime qui avait un comportement normal pour son jeune âge. [...]
[...] En effet, la cour de cassation ne s'est pas appuyée sur l'imputabilité de la faute de l'enfant pour déclaré l'enfant irresponsable du fait de son jeune âge mais s'est appuyé sur une définition objective de la faute en considérant que l'enfant pouvait commettre une faute au sens de l'article 1382 du Code civil, c'est en ce sens qu'il à considéré que l'enfant, même étant victime, avait commis une faute et n'avait donc pas droit à réparation de son préjudice Une définition objective de la faute de l'enfant contesté Cette conception objective de la faute de l'enfant est contesté du fait qu'elle peut conduire à l'inéquité due à un impératif d'indemnisation et qu'une solution plus morale aurait put être retenue Une conception objective de la faute qui peut conduire a l'inéquité due à un impératif d'indemnisation La doctrine, qui était pourtant en faveur de la définition objective de la faute de l'enfant à l'origine, a manifesté sa réticence quant aux résultats en pratiques auxquels conduisent les applications de cette notion. A l'origine cette conception de faute objective avait été envisagé dans le but d'indemniser plus de victimes mais la pratique démontra que cette conception d'entrainait pas une augmentation du nombre d'indemnisation des victimes. En effet, la vision de la doctrine était de considérait que si la faute de l'enfant n'était pas retenue seulement du fait que c'était un enfant, un grand nombre de victimes risquait de ne pas être indemnisait. [...]
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