b) l'erreur déterminante
L'art 1109 du Code civil dispose "qu'il n'y a point de consentement valable, si le consentement n'a été donné que par erreur, ou s'il a été extorqué par violence ou surpris par dol".
Il y a donc, un vice de consentement que si la volonté a été atteinte. Ceci constitue le deuxième caractère de l'erreur. En effet, l'erreur doit être aussi déterminante. C'est à dire que le contractant n'aurait pas conclu le contrat de vente s'il avait eu une représentation correcte de la réalité.
En l'espèce, l'erreur est déterminante car si Monsieur Robert connaissait l'auteur de l'oeuvre, il ne l'aurait pas vendue. Sa volonté était de vendre un vieux tableau de grenier de Martin et non un tableau de Paul Gauguin. Il n'a donc pas eu de représentation correcte de la réalité. Par conséquent, ne pas accepter l'annulation du contrat reviendrait à s'opposer à la volonté de Monsieur Robert. Or, un contrat n'est valable que s'il y a accord des volontés des parties. En l'espèce, le consentement de Monsieur Robert n'a été donné que par erreur. Il y a donc un consentement vicié. (...)
[...] D'une part, elle doit être excusable. En effet, lorsque l'erreur est excusable, le consentement doit être protégé. Les juges exigent que "le comportement de celui qui s'est trompé doit justifier la protection à condition qu'il ne soit pas fautif". L'erreur ne doit donc pas résulter d'une négligence. En l'espèce, Il s'agit d'une erreur excusable car c'est l'œuvre elle- même qui a enduit en erreur, Monsieur Robert. En la vendant, Monsieur Robert était persuadé qu'il s'agissait d'une œuvre de Martin. En effet, l'œuvre n'était pas "attribuée à" Monsieur Martin, mais était dénommé "Martin". [...]
[...] Or, un contrat n'est valable que s'il y a accord des volontés des parties. En l'espèce, le consentement de Monsieur Robert n'a été donné que par erreur. Il y a donc un consentement vicié. Toutefois, il est nécessaire de préciser que les juges apprécient ce caractère déterminant de l'erreur, in concreto. Il ne s'agit là, que d'une simple opinion Ainsi avons-nous fait la preuve du caractère déterminant de l'erreur et du caractère excusable de l'erreur. . et si Madame Zara le savait? [...]
[...] Il ne se présume pas et doit être prouvé». En l'espèce, il ya dol car les deux caractères exigés sont remplis. C'est à dire, d'une part, le caractère déterminant. Il y a eu, en effet un vice de consentement puisque l'erreur a été exploité par le prometteur (arrêt rendu par la 1ère Chambre civile du 10 juillet 1995). D'autre part, le dol émane bien du cocontractant et non d'un tiers. Ainsi, le contrat de vente pourra être annulé car il y a eu réticence dolosive. [...]
[...] Furieux, il souhaite récupérer son tableau. Ainsi, la conviction erronée de monsieur Robert sur le tableau, peut- elle être source de nullité du contrat de vente conclue avec Madame Zara ? l'erreur sur la substance L'Art 1110 alinéa 1er du Code civil dispose que " L'erreur n'est une cause de nullité de la convention que lorsqu'elle tombe sur la substance même de la chose qui en est l'objet." De plus, de manière générale, la JP dit "qu'il y a erreur sur les qualités substantielles lorsque l'erreur est de telle nature que sans elle, l'une des parties n'aurait pas contractée." En l'espèce, l'erreur porte sur l'objet du contrat, c'est-à-dire sur le tableau dénommé "Martin". [...]
[...] Toutefois, il existe une exception, pour l'erreur sur les motifs. "Bien qu'elle soit indifférente, l'erreur peut être prise en compte si le motif est expressément stipulé dans le contrat". En l'espèce, Monsieur Robert a acheté la maison de village notamment pour sa vue. Cela a été inclut dans le contrat. La vue est donc devenue une qualité substantielle. Avec la prochaine construction du complexe sportif, cette qualité substantielle ne sera pas respectée. Dans ce cas-là, l'erreur sur les motifs sera sanctionnée dans le cas du dol. [...]
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