00h00 Franck arrive chez lui. Fatigué, il ne tarde pas à se coucher.
00h45 Alors qu'il dort, il reçoit un premier coup de téléphone. Après avoir décroché, personne ne dit mot au bout du fil, avant de raccrocher.
00h55 Nouveau coup de fil sans aucun interlocuteur …
2h30 Troisième coup de téléphone… Franck décide de couper son appareil pour ne plus être dérangé !
6h18 Difficile réveil ! Après s'être préparé, Franck prend son petit déjeuner. Alors qu'il fait chauffer son café, le grille-pain acheté la veille, devant lui permettre de manger de délicieux toasts grillés, prend feu. La journée s'annonce délicate.
7h45 Franck se dirige vers le métropolitain. Il doit se dépêcher… Le cours de M. le Professeur Sord débute à 9h00. Alors qu'il veut monter dans la rame de métro, il est bousculé par un jeune homme, Alexandre, qui entraîne sa chute. Franck a dû mal à se relever puis pour marcher. Il pense s'être cassé la jambe et ressent des douleurs atroces à la tête.
8h35 Franck accompagné par Alexandre qui se sent fautif, arrive à l'hôpital. Après une attente à l'accueil, il est enfin reçu par le médecin urgentiste, le Docteur Ugly. Il se plaint d'importantes douleurs à la jambe et à la tête. Le médecin plâtre la jambe de Franck mais reste assez réservé sur les symptômes de la tête. Il garde Franck en observation et commande des scanners.
11h10 Dans sa chambre, les symptômes empirent. Franck subit des violents maux de tête. L'infirmière s'inquiète, notamment en raison d'importants saignements de nez.
12h45 Prévenu, le Docteur Ugly préfère tout de même aller prendre son repas avec des collègues, proposant de revenir consulter le jeune homme dès son retour.
13h55 L'état de Franck empire, d'autant qu'il a perdu beaucoup de sang. Il a besoin d'une transfusion de sang. Cependant, l'hôpital fait face à une pénurie. Heureusement, Alexandre resté aux côtés de Franck propose son sang, étant donneur universel. Franck, désespéré, lui propose même de lui payer son sang.
14h25 On procède aux transfusions. De nouveaux symptômes sont apparus : Franck n'arrive plus à bouger son bras.
14h45 Alors que le Docteur Ugly se fait toujours attendre, le Docteur House prenant son service, intervient prévenu par les affolements de l'infirmière. Après avoir consulté les résultats des scanners effectués en matinée, il décèle un caillot de sang faisant pression sur le cerveau.
15h15 L'opération chirurgicale débute.
20h45 Bien que délicate et longue, l'opération se déroule sans imprévu. Les jours de Franck ne sont plus en danger, bien que celui-ci ait perdu l'usage de son bras.
21h55 Sorti de la salle de repos, il rejoint sa chambre où Alexandre attend toujours… se sentant responsable de tout cela. Cette présence réjouit Franck, ne voulant pas rester seul. Ils reviennent sur cette journée et les différents évènements qui l'ont composée.
23h59 Cette journée bien difficile s'achève…
[...] Il y a délit dès que cette intention est établie. La jurisprudence semble donc exiger que l'agent ait eu la volonté de perturber. Il n'est pas nécessaire que le trouble se soit réalisé (infraction formelle). En l'espèce, il apparaît que Franck a bien été troublé par les appels puisqu'ils ont eu lieu dans la nuit et l'ont réveillé, à tel point qu'il a dû couper son téléphone. Il apparaît ici que ces appels visent bien à troubler la tranquillité de Franck car ils ont lieu dans la nuit et plusieurs fois. [...]
[...] Cette présence réjouit Franck, ne voulant pas rester seul. Ils reviennent sur cette journée et les différents évènements qui l'ont composée. 23h59 Cette journée bien difficile s'achève Cas nº1 : les appels malveillants L'article 222-16 CP énonce que Les appels téléphoniques malveillants réitérés ou les agressions sonores en vue de troubler la tranquillité d'autrui, sont punis d'un an d'emprisonnement et de 15000 euros d'amende A. Elément matériel C'est le fait de multiplier les appels téléphoniques intempestifs ou injurieux dans le but de troubler la tranquillité de la victime. [...]
[...] Cas pratique - droit civil 00h00 Franck arrive chez lui. Fatigué, il ne tarde pas à se coucher. 00h45 Alors qu'il dort, il reçoit un premier coup de téléphone. Après avoir décroché, personne ne dit mot au bout du fil, avant de raccrocher. 00h55 Nouveau coup de fil sans aucun interlocuteur . 2h30 Troisième coup de téléphone Franck décide de couper son appareil pour ne plus être dérangé 6h18 Difficile réveil Après s'être préparé, Franck prend son petit déjeuner. Alors qu'il fait chauffer son café, le grille pain acheté la veille, devant lui permettre de manger de délicieux toasts grillés, prend feu. [...]
[...] Franck subit des violents maux de tête. L'infirmière s'inquiète, notamment en raison d'importants saignements de nez. 12h45 Prévenu, le Docteur Ugly préfère tout de même aller prendre son repas avec des collègues, proposant de revenir consulter le jeune homme dès son retour. 13h55 L'état de Franck empire, d'autant qu'il a perdu beaucoup de sang. Il a besoin d'une transfusion de sang. Cependant, l'hôpital fait face à une pénurie. Heureusement, Alexandre resté aux côtés de Franck propose son sang, étant donneur universel. [...]
[...] 14h45 Alors que le Docteur Ugly se fait toujours attendre, le Docteur House prenant son service, intervient prévenu par les affolements de l'infirmière. Après avoir consulté les résultats des scanners effectués en matinée, il décèle un caillot de sang faisant pression sur le cerveau. 15h15 L'opération chirurgicale débute. 20h45 Bien que délicate et longue, l'opération se déroule sans imprévu. Les jours de Franck ne sont plus en danger, bien que celui-ci ait perdu l'usage de son bras. 21h55 Sorti de la salle de repos, il rejoint sa chambre où Alexandre attend toujours se sentant responsable de tout cela. [...]
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