Si l'objectif des règles prudentielles est la sécurité et de stabilité du secteur bancaire au niveau international est généralement admis, le choix de ses instruments est plus controversé. Une analyse comparée de la littérature est un outil méthodologique indispensable. C'est donc sur leur capacité à intégrer les spécificités bancaires que doit se juger la pertinence des différentes approches théoriques.
[...] L'enjeu principal de cette démarche est de fournir les bases d'une réglementation prudentielle efficace qui permette de maintenir le risque de défaillance bancaire en dessous d'un seuil donné, jugé acceptable. Les banques sont ainsi assimilées à des gestionnaires de portefeuilles opérant sur des marchés incomplets, et dont les décisions sont contraintes par la réglementation prudentielle. Lorsque le régulateur impose un ratio k plus élevé, le risque bancaire diminue. Cependant, ce résultat repose entièrement sur l'hypothèse forte selon laquelle la banque accepterait une telle mesure sans modifier la composition de son portefeuille. [...]
[...] Donc, les banques masquent les risques réels de leurs portefeuilles, ce qui amoindrit le montant réel des fonds propres. La compétitivité internationale du système bancaire : Profits et coûts du capital La réglementation des capitaux propres peut mettre les banques dans une situation désavantageuse par rapport aux autres institutions financières non bancaires. Toutefois, il semble peu plausible que la perte des parts de marches par les banques soit attribuable aux exigences en matière de capitaux propres. Il est possible que d'autres facteurs, tels que les innovations financières, les développements technologiques ou les fortes contraintes imposées par les gouvernements, ont pu jouer un rôle déterminant dans l'explication de cette tendance. [...]
[...] a)La titrisation La régulation des capitaux propres est accusée d'affecter indirectement la transparence des bilans bancaires en incitant à utiliser plus intensivement la titrisation. Elle est perçue, par les banques, comme une contrainte au montant des crédits accordés car elle accroit le coût du capital propre par rapport à celui de la dette. Le processus de la titrisation consiste, pour les banques, à revendre une partie de leurs actifs sous forme isolée ou en bloc à un fonds commun de créances. Les banques créent des titres financiers à partir de leurs créances et les titres portent alors le nom asset-backed securities (ABS). [...]
[...] Le bien-être des régulateurs et des assureurs se détériorerait si l'augmentation du ratio de capitaux propres devait se faire. On peut alors tout à fait imaginer que les dispositions des accords ne seraient pas appliquées. Si la banque anticipe ce comportement des régulateurs, il se peut qu'elle ne réduise pas sa prise de risques. Il semble donc qu'en fonction de ces anticipations relatives au comportement des autorités, une banque peut soit réduire, soit accroitre le risque de son portefeuille et sa valeur de marche. [...]
[...] Ces titres sont susceptibles d'être échanges sur un marché liquide ou d'être vendus à d'autres investisseurs institutionnels. Les banques, comme pour toute autre forme de contrainte, tentent de détourner la réglementation en développant des techniques se basant sur un calcul rationnel qui compare les coûts et les bénéfices de leur mise en place avec le coût subi par la régulation. La titrisation est un processus mis en pratique sur la base d'un tel calcul rationnel et qui, en plus, essaye d'exploiter les faiblesses de la régulation, notamment celles concernant les pondérations des actifs. [...]
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