Droit du multimédia : droit d'auteur, contrefaçon de marque, droit de la vente en ligne...
Cours - 53 pages - Droit autres branches
INPI : Institut National de la Propriété Intellectuelle. EX/ Quand je dépose un modèle de bague, il doit être nouveau, original. Il y a droit d'auteur car je possède le modèle de la bague. Le dépôt prouve que je suis propriétaire des dessins et des modèles. J'ai un double droit. Si on me...
Cours de première année d'institutions administratives
Fiche - 17 pages - Droit autres branches
Cours de première année d'institutions administratives Cours 'light', de 15 pages
Droit de propriété et libertés fondamentales - publié le 21/07/2008
Fiche - 17 pages - Droit autres branches
IEJ Paris II
Liberté de la Presse et vie privée
Fiche - 14 pages - Droit autres branches
IEJ Paris II
Les déclarations de liberté sous la Révolution
Fiche - 11 pages - Droit autres branches
IEJ Paris II
Les codifications de l'esclavage
Fiche - 13 pages - Droit autres branches
IEJ Paris II
Le droit à la vie - publié le 21/07/2008
Fiche - 22 pages - Droit autres branches
IEJ Paris II
Procès équitable et jurisprudence administrative
Fiche - 17 pages - Droit autres branches
IEJ Paris II
Liberté d'association et de réunion - publié le 21/07/2008
Fiche - 17 pages - Droit autres branches
IEJ Paris II
Liberté d'expression et d'information - publié le 21/07/2008
Cours - 18 pages - Droit autres branches
IEJ Paris II
Libertés de croyances et pratiques religieuses
Fiche - 10 pages - Droit autres branches
IEJ Paris II
La place du Code Civil parmi les sources du droit des obligations - publié le 21/07/2008
Dissertation - 10 pages - Droit autres branches
L'article 7 de la Loi du 30 ventôse an XII, contenant la réunion des lois civiles en un seul corps de loi, sous le titre de Code civil des français, proclamait de manière très solennelle : « à compter du jour où ces lois sont exécutoires, les lois romaines, les ordonnances, les coutumes...
Autorités administratives indépendantes et procès équitable
Fiche - 10 pages - Droit autres branches
IEJ Paris II
Sources internationnales des libertés publiques
Fiche - 10 pages - Droit autres branches
IEJ Paris II
Les sources européennes des libertés publiques - publié le 19/07/2008
Fiche - 10 pages - Droit autres branches
IEJ Paris II 2008
Le statut juridique de la participation du Pérou et son niveau d'engagement dans le Mercosur
Dissertation - 3 pages - Droit autres branches
Le MERCOSUR a été crée par le Traité d'Assomption du 26 mars 1991 et a pour objectif l'établissement d'un marché commun et d'une union douanière entre l'Argentine, le Brésil, le Paraguay et l'Uruguay. Cependant d'autres pays d'Amérique Latine ont développé des relations particulières avec le...
Actualisation en droit public (septembre 2006)
Fiche - 10 pages - Droit autres branches
Actualisation en droit public (septembre 2006)
Les travaux d'amélioration dans la copropriété
Mémoire - 31 pages - Droit autres branches
Exposé de Droit consacré aux travaux dans la copropriété, en particulier les travaux d'amélioration.
Les voies d'exécution
Cours - 27 pages - Droit autres branches
Les voies d'exécution ont subi une importante réforme par une loi en date du 9 juillet 1991 et son décret d'application en date du 31 juillet 1992, le tout étant entré en vigueur le 1er janvier 1993. Le but de cette réforme était de retrouver un équilibre entre les intérêts des créanciers...
Secret professionnel et confidentialité dans la profession d'avocat
Cours - 45 pages - Droit autres branches
La déontologie dont font partie intégrante le secret professionnel et la confidentialité, caractérise l'esprit de dévouement et de liberté qui anime le Barreau. Elle est une garantie fondamentale. Parce qu'il n'y a pas de démocratie sans justice, pas de justice sans défense et pas de...
Aspects du droit de la santé
Dissertation - 9 pages - Droit autres branches
Cours sur le droit de la santé que l'on a étudier au cours de la matière 'droit et liberté fondamentale'. en espérant qu'il vous intéressera.
Introduction générale au droit - publié le 16/07/2008
Fiche - 42 pages - Droit autres branches
Cours complet d'introduction au droit
Les AAI et le procès équitable
Cours - 5 pages - Droit autres branches
Fiche sur les autorités administratives indépendantes et le procès équitable
Sectes et libertés publiques - publié le 15/07/2008
Fiche - 4 pages - Droit autres branches
Fiche sur les sectes et les libertés publiques
Dysfonctionnement de la justice et responsabilité
Fiche - 8 pages - Droit autres branches
fiche sur le dysfonctionnement de la justice et sa responsabilité en matière de libertés publiques
