La discrimination au travail peut s'observer dans beaucoup de contextes différents, et sous des formes très variées. Cette différence de traitement des personnes peut se fonder sur des motifs tels que la race, la couleur ou le sexe, et constitue une atteinte à l'égalité de chances et de traitement. En d'autres mots, la discrimination crée et renforce les inégalités . Au mépris de leurs aptitudes, elle entrave la liberté des êtres humains d'exploiter pleinement leur potentiel et de suivre la voie professionnelle et personnelle de leur choix. Dans l'impossibilité de développer leurs compétences et privées des satisfactions professionnelles, ces personnes sont peu à peu gagnées par l'humiliation, la frustration et le sentiment d'impuissance. Ainsi, éliminer la discrimination au travail est fondamental pour la justice sociale. Cette discrimination peut avoir lieu dés l'embauche, mais elle sera également présente durant toute l'exécution du contrat de travail et notamment sur le plan de la rémunération.
C'est ce dernier point qui nous intéressera ici mais qui, au fond, illustre tout le problème. En effet les salaires peuvent être une source importante de discrimination, pour cette raison les tribunaux n'ont cessé d'essayer de la faire disparaître. Les arrêts de la chambre sociale de la cour de cassation du 7 février 2006, 28 septembre 2004, 18 janvier 2006 et du
3 mai 2006 illustres parfaitement le propos et nous permettent de nous interroger sur ce point. En effet, alors que la jurisprudence cherche à lutter contre la discrimination on peut se demander, jusqu'à quel niveau les tribunaux vont constater qu'il n'y a pas discrimination ? Qu'elle va être la limite ?
On peut constater, selon l'affluente jurisprudence, que la limite est dure à définir, toutefois les tribunaux après avoir dégagé un principe, « à travail égal, salaire égal » (I), on admis des limites à celui ci (II).
[...] En effet les salaires peuvent être une source importante de discrimination, pour cette raison les tribunaux n'ont cessé d'essayer de la faire disparaître. Les arrêts de la chambre sociale de la cour de cassation du 7 février septembre janvier 2006 et du 3 mai 2006 illustres parfaitement le propos et nous permettent de nous interroger sur ce point. En effet, alors que la jurisprudence cherche à lutter contre la discrimination on peut se demander, jusqu'à quel niveau les tribunaux vont constater qu'il n'y a pas discrimination ? Qu'elle va être la limite ? [...]
[...] Au vu de ces éléments, il incombe à la partie défenderesse de prouver que sa décision est justifiée par des éléments objectifs étrangers à toute discrimination. Le juge forme sa conviction après avoir ordonné, en cas de besoin, toutes les mesures d'instruction qu'il estime utiles." Ces deux articles obligent donc l'employeur à prouver sa bonne foi - Les éléments objectifs par l'employeur Ainsi, la preuve était, en principe, libre en matière prud'homale, de sorte que la question de la légalité de la preuve ne se posait pas, puisqu'elle était recevable, comme n'ayant pas été obtenue par des moyens illicites. [...]
[...] Cette différence de traitement des personnes peut se fonder sur des motifs tels que la race, la couleur ou le sexe, et constitue une atteinte à l'égalité de chances et de traitement. En d'autres mots, la discrimination crée et renforce les inégalités[1]. Au mépris de leurs aptitudes, elle entrave la liberté des êtres humains d'exploiter pleinement leur potentiel et de suivre la voie professionnelle et personnelle de leur choix. Dans l'impossibilité de développer leurs compétences et privées des satisfactions professionnelles, ces personnes sont peu à peu gagnées par l'humiliation, la frustration et le sentiment d'impuissance. Ainsi, éliminer la discrimination au travail est fondamental pour la justice sociale. [...]
[...] 122-45 du Code du travail ; cet arrêt retient également qu'un accord d'entreprise peut prévoir des rémunérations spécifiques. La situation doit donc être identique, cela est contrôlé strictement par les tribunaux qui peuvent prendre en compte une différence qui n'a que peu d'intérêt si ce n'est justement la différence de rémunération Des précisions jurisprudentielles Il est souvent difficile de répondre à l'exigence stricte d'égalité de travail, la Cour de cassation a donc admis à plusieurs reprises la différence de traitements. [...]
[...] On peut constater, selon l'affluente jurisprudence, que la limite est dure à définir, toutefois les tribunaux après avoir dégagé un principe, à travail égal, salaire égal ont admis des limites à celui-ci (II). I A travail égal, salaire égal un principe strict Après avoir constaté que la discrimination salariale était prohibée nous verrons que la charge de la preuve est double, elle est notamment lourde pour l'employeur A Le rejet de la discrimination salariale Nous verrons que la discrimination est totalement proscrite dans les relations entre employeurs et salariés ce rejet fait naître un principe jurisprudentiel s'agissant du salaire Le rejet indéniable de la discrimination dans les rapports de travail La discrimination est proscrite dans les relations de travail de la formation jusque sur le terrain de l'exécution. [...]
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