La causalité a, en Droit, un double rôle ; un rôle qualitatif qui permet de désigner un responsable, celui qui a causé le dommage et un rôle quantitatif, permettant de mesurer la responsabilité. Si le rôle qualitatif de la causalité a posé de nombreuses difficultés pendant des années quant à la théorie à adopter afin de désigner le responsable, aujourd'hui, à priori, c'est la théorie de la causalité adéquate qui prédomine en jurisprudence.
S'agissant de la mesure de la responsabilité, la jurisprudence a connu des hésitations entre deux courants majeurs : la théorie de la causalité divise et la théorie de la causalité totale. La difficulté étant de savoir si l'on peut réellement mesurer la responsabilité en cas de pluralité de causes (...)
[...] A priori, donc, il existe deux grandes écoles, l'une en faveur de la théorie de la causalité divise et l'autre la rejetant. Le professeur Starck fait, à priori, partie de cette dernière ; pour lui, si la causalité est partielle, la responsabilité ne peut pas l'être car ce sont les actions de chacun qui sont les causes sans lesquelles le dommage ne se serait pas produit d'où la réparation intégrale. Alors que, pour le professeur Radouant, le partage de la responsabilité se justifie par l'idée de causalité. [...]
[...] Dans ce cas, le recours à la théorie de la causalité partielle ferait porter sur la victime le risque de n'être que partiellement indemnisée, par exemple en cas d'insolvabilité de l'un des coauteurs. L'obligation in solidum fait, donc, office de garantie pour la victime. Cependant, il serait, à priori, injuste que le solvens, alors qu'il n'est que partiellement responsable, du dommage, en supporte la charge définitive. Il dispose, de ce fait, d'une action récursoire contre les autres responsables en principe. [...]
[...] STARCK, professeur à la faculté de Droit et des Sciences économiques de Paris. Thèse L‘obligation au tout pesant sur les coresponsables In Responsabilité civile extracontractuelle 3e Civ. - 28 mai 2008, BICC n°689 du 15 octobre 2008 Alain Bénabent in Le droit des obligations Civ. 1re mars 1969 et 27 janvier 1970 _ Civ. 1re juillet 1997. Civ., 1re octobre 1995 _ Civ., 1re juillet 2002. [...]
[...] La haute juridiction semble, ainsi, se placer dans une perspective objective de la faute, ce qui est, pour une majorité des auteurs, considéré comme satisfaisant car retenir tout fait " anormal " de la victime renvoi à une appréciation subjective de la faute, avec tous les problèmes qu'elle comporte, en termes d'appréciation des critères de la " normalité " du comportement. Com juin 1951 Civ., 2ème mars 1957, D JCP 1957 II 10084 Civ., 2ème 9 mars 1962 Soc juin 1961 Arrêt Gueffier Civ. 2ème 2 juillet 1969 La pluralité des causes de dommage et la responsabilité civile B. [...]
[...] Partie 2 : Les traces de la Théorie de la Causalité divise aujourd'hui La théorie de la causalité divise est en net recul depuis la fin des années 1960, mais sa trace en droit positif subsiste malgré le retour à l'obligation in solidum par les juges En effet, la substance même de la théorie persiste dans l'équation causalité partielle égale exonération partielle Le retour à l'obligation in solidum L'obligation in solidum est un cas de causalité partielle mais celle- ci donne pourtant lieu à une responsabilité totale. Il s'agit d'un mécanisme qui ne répond ni à la théorie de la causalité totale ni à celle de la théorie de la causalité divise. Il a été crée afin de combler les lacunes de l'une et l'autre mais il n'est pas sans défaillance. Il consiste, face à la victime, à ne pas diviser la responsabilité des auteurs puisque celle-ci peut demander la réparation intégrale de son dommage à n'importe lequel des coresponsables. [...]
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