Le secret médical est une composante d'une entité définie comme le secret professionnel car il préserve l'espace de liberté de chaque citoyen vis-à-vis du collectif. Il constitue un principe commun à l'ensemble des composantes du système de soins, au même titre que le libre choix du patient des professionnels comme des établissements de santé et la liberté thérapeutique. C'est une notion très riche dans la mesure où elle revêt plusieurs rôles : elle doit maintenir le respect de la vie privée du patient, établir une relation de confiance entre le médecin et son patient qui se confie à lui et enfin doit protéger le patient.
L'obligation au secret naît de l'ordre public, étayée sur le fait que le patient a connaissance qu'il peut tout dévoiler car il a la garantie qu'aucune information ne sera révélée, que ce malade soit intégré dans une relation contractuelle libérale ou qu'il soit usager du service public (Cour d'appel de Paris, 13 mars 1996, affaire du « Grand secret »). La confidentialité doit être assurée à propos de toute donnée en liaison directe ou indirecte avec la santé d'une personne. Le secret médical renvoie au principe du respect de la personne et de sa vie privée et doit être « la règle et la base de l'éthique médicale ».
[...] Cependant, le secret médical connaît des dérogations prévues par les textes, mais il coexiste également des atténuations au principe du secret médical. Elles peuvent résulter de l'évolution et des besoins de la société ou être la conséquence de l'intérêt des proches du patient et de la pratique médicale I. Les atténuations du secret médical résultent des évolutions et des besoins de la société L'évolution de la société, de ses besoins ou encore de la technologie aboutit à ce que des informations toujours plus nombreuses soient transmises ou révélées à des tiers comme à l'administration et aux organismes tiers en vue de l'intérêt du malade dans le cas de l'assurance et de la société pour le cas de la justice ou à ce que les informations soient informatisées A. [...]
[...] Le secret médical connaît une dernière atténuation due au secret partagé. B. Le secret partagé est une opposition au caractère absolu et général du secret médical En principe le secret médical interdit toute divulgation à un tiers, même si celui-ci est également un professionnel assujetti au secret. Les divulgations sont interdites même si elles sont faites dans le cadre d'une stricte intimité, à une personne unique. Le secret s'impose à l'égard des autres médecins s'ils ne concourent pas à l'acte de soins. [...]
[...] L'obligation au secret naît de l'ordre public, étayée sur le fait que le patient a connaissance qu'il peut tout dévoiler, car il a la garantie qu'aucune information ne sera révélée, que ce malade soit intégré dans une relation contractuelle libérale ou qu'il soit usager du service public (Cour d'appel de Paris mars 1996, affaire du Grand secret La confidentialité doit être assurée à propos de toute donnée en liaison directe ou indirecte avec la santé d'une personne. Le secret médical renvoie au principe du respect de la personne et de sa vie privée et doit être« la règle et la base de l'éthique médicale Il s'impose dans l'intérêt du patient. Le secret médical est solennellement affirmé par l'article L.1110-4 du code de la santé publique auquel fait écho dans le code de la sécurité sociale l'article L.162-2. [...]
[...] Le partage d'informations n'est donc admis qu'uniquement dans l'intérêt du patient pour la continuité des soins et leur meilleure qualité. Les deux lois du 5 mars 2007 réformant la protection de l'enfance et relative à la prévention de la délinquance ont légalisé le partage d'information entre professionnels en matière sociale comme en 2002 en matière médicale. Le principe du secret médical connaît de nombreuses dérogations et atténuations tendant à venir infléchir la règle selon laquelle"pas de médecine sans secret médical" que revendique chaque médecin en prêtant le serment d'Hippocrate. [...]
[...] En effet, le principe de ce partage d'informations réside dans l'intérêt du patient pour des soins de qualité et pour améliorer la qualité, la coordination et la continuité des soins. Mais cette pratique n'est admise que pour les médecins offrant des soins à visée thérapeutique à un même malade et n'est possible qu'entre professionnels de santé participants aux soins, chacun d'entre eux étant tenu au respect du secret.Ils vont partager les informations qui leur ont été confiées par le patient. [...]
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