Réassureurs, marché de l'assurance, conception anglo-saxonne, marché international, conception américaine, marchés financiers, cash flow, europe, allemagne, suisse, droit des assurances, Mikaël Hagopian, traité de réassurance, article 1134 du code civil, juridique
Deux conceptions du marché coexistent, d'une part le modèle anglo-saxon, d'autre part, le modèle européen qui à eux deux influent le marché de l'assurance.
Afin de mieux déterminer l'influence des réassureurs anglo-saxons et européens sur le marché de l'assurance, il est utile de bien comprendre leur mode de fonctionnement.
Depuis le XIXe siècle, la capitale londonienne est le marché international le plus important dont l'assurance et la réassurance sont souscrites par deux principaux marchés, notamment le Lloyd's qui est un acteur incontournable en exerçant un pouvoir de supervision sur le marché.
Par ailleurs, la Corporation du Lloyd's influe sur le marché en attirant des investisseurs, distributeurs et clients tout en gérant les risques et performances de celui-ci.
Les Syndicats, en charge de la souscription des risques, furent par leur innovation et surtout leur puissante structure financière, précurseurs dans différents domaines d'assurance, influençant donc le marché de l'assurance : plates-formes de forage, navette et lanceurs spatiaux, mais aussi objets d'art ou risques politiques. C'est en 1911 par exemple que fut émise la première assurance standard pour garantir les avions démontrant ainsi leur créativité et ainsi leur influence sur le marché de l'assurance.
[...] Ainsi, l'honneur, le respect et la volonté d'un partenariat durable conditionnèrent les rapports entre assureur et réassureur. Ces principes fondamentaux sont toujours d'actualité, nous pouvons considérer que le traité en réassurance s'est construit avec des pratiques issues du droit et du commerce international. C. Le caractère juridique du traité. Le terme traité est un dérivé du droit international, néanmoins, le traité de réassurance s'apparente à un contrat par le fait qu'il soit synallagmatique, aléatoire et onéreux. Malgré une description « sui generis » par certains auteurs, la tendance actuelle est d'apparenter la réassurance à un contrat d'assurance alors même que le traité de réassurance est expressément exclu du champ d'application du Code des assurances. [...]
[...] Par ailleurs, le réassureur peut mettre des capacités supplémentaires à la disposition de l'assureur lui permettant d'avoir accès à des risques que ses pleins normaux de souscription ne lui permettent pas de souscrire. La cession facultative permet également de sortir un risque du portefeuille afin d'éviter de déséquilibrer une branche avec un risque isolé totalement atypique. Enfin, l'assureur peut accéder à des assurances soit qui ne rentrent pas dans son champ de souscription, soit parce qu'elles sont récentes sur le marché. IV. La réassurance est-elle soumise au droit des assurances ? A. [...]
[...] Par ailleurs, le réassureur prendra une part du risque original, néanmoins il peut émettre un avis sur la tarification et ponctuellement la cédante peut lui demander de tarifer le risque. La gestion de la réassurance facultative fonctionne de la façon suivante : les primes sont partagées en proportion de la part acceptée par le réassureur, qui en cas de sinistre sera appelé à garantir dans la même proportion. Elle se distingue de la : – Réassurance proportionnelle qui s'applique aux risques couverts, la part du réassureur est déterminée en fonction du capital garanti par le cédant. [...]
[...] Par conséquent, le traité lie uniquement des professionnels, il n'existe pas le même besoin de protection entre les deux contractants, ce qui est le cas par contre en assurance. En conclusion, nous pouvons considérer que la réassurance est soumise au droit des assurances dans le cadre d'une opération de réassurance facultative ou non proportionnelle. Néanmoins, cela ne s'applique pas aux traités dont les usages et pratiques sont issus du droit et du commerce international dans un cadre juridique basé sur l'article 1134 du Code civil où la volonté des parties prédomine. Hagopian M., Aspects théoriques et pratiques de la réassurance, L'Argus, éd. 1999). [...]
[...] Ou bien comme canal de « cash-flow », et à leur tour comme investisseur important sur les marchés financiers. Ainsi se profilent des effets qui soupèsent sur le marché de l'assurance : – Considérés comme des compagnies financières, les réassureurs sont dans l'obligation de dégager un dividende qui doit satisfaire l'actionnariat chaque année. – Par ailleurs, un découplage entre les résultats de la compagnie d'assurances et ceux de son ou de ses réassureurs par un usage courant de programmes en excédents de sinistres démarrant à des niveaux de franchise élevés. [...]
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