L'originalité du Droit japonais

Résumé du document

« C'est dans l'histoire d'un peuple qu'on trouve l'explication de ses lois. Et c'est dans l'histoire que ces lois du passé qu'on trouve l'explication de celles du présent ».

Aussi, l'histoire du pays du Soleil Levant est une histoire juridique mouvementée faisant l'objet d'une forte dualité sous plusieurs angles, dualité entre le nouveau et l'ancien, entre la technologie avancée et la simplicité, entre l'occident et ses traditions.
Le droit japonais a connu bien des transformations suscitées par des influences extérieures venant principalement de la civilisation chinoise. En effet, jusqu'en 1853, les relations extérieures du Japon se font principalement avec la Chine. Ce qui fait que la chine était un modèle pour le japon sur tous les plans, que ce soit la culture, l'écriture ou le droit.
Dès lors les premiers recueils juridiques (ritsu-ryô) sont élaborés sur un modèle chinois et remontent au début de la période Taika (646 ap. J.-C.). A cette époque, la société japonaise, strictement divisée en rangs, est placée sous l'autorité directe d'un empereur (tenno ou mikado), qui veille à la répartition périodique des rizières. Aussi, les volumes de règles juridiques consistent-ils en des ensembles de règles répressives (ritsu) et de commandements civils ou administratifs (ryô), assurant, chacun dans son domaine, la réalisation de cette organisation socio-économique.
Ces lois avaient un caractère fortement moral, lié étroitement à la doctrine confucéenne selon laquelle le ritsu-ryô a pour mission soit activement d'encourager le peuple à faire le bien, soit négativement de punir le mal qu'il commet. Le but de ces codes étant l'éducation du peuple.
Après cette période, vient la période de la féodalité japonaise (850-1868 ap. J.-C.) Dans cette étape, la répartition des terres, telle que l'empereur l'avait prévue dans ses ritsu-ryô, est mise à mal par la féodalité. Peu à peu, l'empereur perd tout pouvoir, pour finalement ne plus être que le symbole religieux de l'union du peuple et du divin. La société s'organise alors autour des seigneuries (shô ou shôen) et le pouvoir passe aux mains des nobles les plus puissants (shôgun et dai-myô). Ceux-ci forment une caste militaire (buke, bushi, samouraï) dominant une hiérarchie de vassaux et de sous vassaux devant une soumission absolue à leur seigneur et vivant selon un droit coutumier propre (buke-hô). Le système juridique est alors dual : tandis que la noblesse suit son code de chevalerie, la roture continue de répondre à l'ancienne réglementation impériale.
A partir du XIVe siècle, suite à une période d'anarchie et au pouvoir grandissant des guerriers locaux (jitô), les ritsu-ryô tombent en désuétude. Le droit personnel des nobles demeure seul en vigueur. C'est pourquoi, le système juridique, tout en restant féodal, est alors dit « unitaire ». Cependant, le droit reste un phénomène mal perçu et sa pratique une activité dévalorisée.
En effet, le shôgun évite aussi souvent que possible de trancher les litiges qui lui sont soumis et les sujets ne se virent jamais reconnaître un droit à saisir les tribunaux. Pareillement, il n'y eut au Japon, ni écoles de droit, ni avocat, ni notaire, ni juge qui se distingua du reste des fonctionnaires. Seule durant l'époque d'Edo (1600-1868), s'exerça une certaine activité législative des cours supérieures (Hyôjôsho).
Si la genèse du droit japonais s'est vue indéniablement largement influencée par le droit européen, le terme d'influence ne signifie pas recopiage. Ainsi, s'il existe évidemment des similitudes, la vision du droit par les japonais demeure originale et particulièrement intéressante à étudier.