Les oeuvres composites

Extraits

[...] Les oeuvres composites Les œuvres composites L'article L. 113-2 alinéa 2 Code de la propriété intellectuelle (CPI) les définit ainsi: est dite composite l'œuvre nouvelle à laquelle est incorporée une œuvre préexistante sans la collaboration de l'auteur de cette dernière». On les appelle encore œuvres dérivées ou secondes. Typologie Selon la doctrine dominante, l'incorporation de l'œuvre première dans la seconde pourra être matérielle ou intellectuelle. L'incorporation matérielle il s'agit d'un amalgame. Un apport nouveau est juxtaposé à une œuvre préexistante ou plusieurs œuvres préexistantes sont juxtaposées. [...]

[...] Il existe plusieurs types d'œuvres de collaboration. Œuvre de collaboration dont les apports personnels ne sont pas individualisables. Plusieurs personnes ont travaillé ensemble à l'élaboration de l'œuvre de telle sorte qu'une fois celle-ci achevée, il est impossible de dire avec précision quelle partie de l'œuvre est imputable à l'une et quelle autre est imputable à l'autre. Cette catégorie d'œuvres se rencontre plus souvent ( amis non exclusivement) lorsque les apports appartiennent à un même genre ( littéraire ou musical). Œuvres de collaboration dont les apports personnels sont individualisables Ce sera le cas, le plus souvent, lorsque les accords respectifs interviennent dans des genres différents. [...]

[...] Il y a alors sur cette œuvre un concours de droits, donc indivision. Si les différents apports sont individualisables et de genres différents: le créateur de chacun entre eux pourra, sauf clause contraire, exploiter séparément son apport si cette exploitation ne nuit pas à la carrière de l'ensemble de l'œuvre. Exemple: édition littéraire, séparée, du livret. S'ils ne sont pas individualisables: leur sort est celui de l'ensemble ( résultat global, indivision). Les œuvres collectives Enfin, la législation française prévoit les œuvres collectives dont la définition est prévue à l'article L. [...]

[...] Le coordinateur regroupe ensuite le travail de tous, l'harmonise encore, puis publie l'œuvre d'ensemble ainsi réalisée. L'impossibilité d'admettre la coexistence de droits distincts sur l'ensemble. Cela signifie qu'il n'y a pas eu, de la part des intervenants, de coopération au tout. Chacun a travaillé dans son domaine sous la direction du coordinateur sans concertation avec les autres participants ( comme dans le cas de l'œuvre de collaboration). L'article L. 113-5 CPI précise : «L'œuvre collective est la propriété de la personne physique ou morale sous le nom de laquelle elle est divulguée. [...]

[...] Cela résulte du fait que l'œuvre seconde s'appuie sur la première œuvre, se sert de celle-ci. Ainsi l'auteur de l'œuvre seconde devra: 1.obtenir l'accord de l'auteur de l'œuvre première; 2.respecter les droits -patrimoniaux ( paiement d'une redevance), et moraux de l'auteur d'une œuvre préexistante: -l'œuvre première ne devra pas être dénaturée; -le nom de l'auteur de l'œuvre première devra être cité. Les œuvres de collaboration L'article L. 113-2 alinéa 1 CPI définit l'œuvre de collaboration comme celle à «laquelle ont concouru plusieurs personnes». [...]