Théorie du droit : la définition des normes juridiques

Extraits

[...] Or, il y a des normes juridiques qui n'ont pas de sanction. Rien ne peut donc être trouvé dans la forme, dans le contenu ou dans la structure juridique qui permet de les définir isolément. On ne peut déterminer qu'une norme est juridique qu'en référence à d'autres normes. Bobbio un renversement complet de perspectives : LE NECESSAIRE RENVERSEMENT DE PERSPECTIVES Il est vein de tenter de définir isolément une norme juridique. Le caractère juridique d'une norme ne peut pas être dans la norme elle-même. [...]

[...] Bobbio : Le droit est non une collection de normes juridiques mais un ensemble coordonné de normes. Une norme ne se trouve jamais seule mais est toujours liée avec d'autres, avec lesquelles elle forme un système normatif On ne peut pas définir une norme en dehors de son insertion dans un système juridique. Une même prescription peut appartenir à différents ordres normatifs, dont juridique. Se pose le problème de la juridicité des règles secondaires. Hart explique qu'on peut identifier ces règles par les règles de reconnaissance suprême. [...]

[...] Pour Kelsen, la question est de savoir pourquoi la Constitution est elle-même une norme juridique puisqu'elle n'est pas prise en application d'une norme juridique. Kelsen répond qu'on doit supposer que la Constitution est la norme juridique suprême en vertu de la norme fondamentale. On ne dit pas elle est on suppose qu'elle est supérieure. La norme fondamentale est la norme qui dit qu'il faut obéir à la Constitution ou au droit. Attention La norme fondamentale n'est pas la Constitution. La norme fondamentale n'est pas juridique puisqu'il s'agit d'une supposition, d'une décision épistémologique, alors que la Constitution est juridique. [...]

[...] Ce sont ces normes auxquelles on pense en premier. Comment reconnaître ces règles là ? Comment ces règles évolueraient-elles ? Un système juridique comprend toujours des règles secondaires. Ces règles permettent précisément de créer des règles primaires, de les modifier, de les changer et qui permettent de reconnaître des règles comme juridiques. Kelsen : explication différente. L'ordre du précepteur a été prise en application d'une autre norme qu'elle-même est juridique. Mais comment savoir que cette autre norme est juridique ? Parce que prise en vertu d'une norme juridique. [...]

[...] Longtemps on a tenté de définir le droit en définissant une norme juridique. Or il faut renverser la perspective : une norme juridique ne peut être comprise qu'incluse dans un ordre juridique. : LES VEINES TENTATIVES ISOLEES DE DEFINITION ISOLEE DES NORMES JURIDIQUES La définition indépendante d'une norme juridique est impossible. Toutes les tentatives ont échoué. Par exemple, les nomes juridiques se distinguent des normes morales. Les normes morales seraient catégoriques, les conditions d'application sont seulement présupposées par leur contenu. [...]