Charles Loyseau, Discours de l'abus des justices de villages

Extraits

[...] Les divers juges et magistrats ne peuvent donc pas juger de manière objective ainsi leur justice est une justice biaisée car sous influence. Conclusion : Ce texte fustige les justices de villages, et il intervient au moment où les seigneurs voient leur rôle et leur puissance s'amenuiser. Cependant on peut penser que la description faite par Loyseau n'est pas totalement objective, car elle vise essentiellement à entacher le pouvoir des seigneurs et à affirmer le bien fondé de l'action du roi en matière de justice. Il y a donc un parti pris certain, car la justice seigneuriale n'avait pas que des inconvénients. [...]

[...] Il s'insurge ici contre les justices de villages qu'il juge perverties, corrompues et inefficaces. Ce terme de justice de village désigne en fait la survivance des institutions propres aux justices seigneuriales qui n'ont pas encore disparue au XVII bien que l'on a assiste à la résurgence d'un Etat souverain et davantage centralisé. Sous l'Ancien Régime, la théorie du pouvoir donnait au roi la tâche de conserver la paix et la justice. Mais de fait, il revenait seulement au roi de faire rendre et administrer bonne justice et non de la rendre lui-même. [...]

[...] Celui qui est aujourd'hui juge en un Village est demain Greffier en l'autre, après-demain Procureur de Seigneurie en un autre (ligne 28). Le justiciable ne sait donc jamais réellement à qui il doit s'adresser, il est donc à la merci de ces personnes qui sont toujours promptes à s'arranger entre elles pour lui extorquer un maximum d'argent vivant ensemble et s'entr'entendant, ils se renvoient la pelote, ou pour mieux dire la bourse l'un à l'autre, comme larrons en foire. (ligne 31). [...]

[...] Cependant ces dernières vont subsister jusqu'en 1790. Il est ici intéressant de cerner pourquoi Loyseau manifeste une telle hostilité envers ces justices de villages, étaient-elles complètement perverties, inefficaces et abusives comme il le laisse entendre ? Son argumentation repose sur deux points essentiels, dans un premier temps il les oppose aux justices des villes et souligne leur inefficacité et leur coût exorbitant et dans un second temps il met en évidence l'incompétence des gens de justice totalement dévoués à leur seigneur (II). [...]

[...] Elle avait en effet une importance primordiale au sein des villages car elle permettait d'arbitrer les conflits mineurs notamment entre paysans, et entre les paysans et le seigneur, sans avoir recours aux juridictions royales. De plus elle permettait la diffusion des ordonnances et édits royaux au niveau local, ce qui était plutôt un avantage pour le roi placé à la tête d'un royaume grand et éparse. Il ne faut donc pas la considérer sous un angle purement négatif. [...]