L'histoire des institutions françaises et européennes au Moyen-âge
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Au lendemain de la bataille de Soisson, il existe en Gaulle deux forces politiques : - Les barbares ; - L'Eglise qui est un pouvoir unifié.
En Gaulle, à la fin du Vème siècle, l'Eglise est la seule structure laissée comme héritage par l'Empire romain. Les évêques sont les seuls à avoir une vision globale de l'Etat politique de la Gaulle, ils tiennent les conciles. Avec la victoire de Clovis il y a désormais un roi mérovingien, et donc un royaume unifié, et une église orthodoxe unifiée. Il y a donc une coexistence du pouvoir ecclésiastique et du pouvoir royal. Mais très vite il va y avoir deux visions différentes de l'organisation du pouvoir (...)
Sommaire
Partie I : la juxtaposition des traditions : la royauté mérovingienne
Chapitre 1 : la cohabitation entre le Roi et l'Eglise
Chapitre 2 : la survivance et le développement de la tradition germanique
I) La conception du pouvoir royal
A. La notion de fidélité des sujets B. L'obligation du Roi : la protection
II) Le caractère patrimonial de la royauté
A. La transmission héréditaire des biens : cause de mort B. Un système d'aliénabilité : la ruine du royaume mérovingien
Chapitre 3 : le droit chez les Mérovingiens
I) Le principe de la personnalité des lois II) Le droit des romains III) Le droit des barbares IV) La loi Salique
Partie II : la privatisation de la puissance publique
Chapitre 1 : L'Empire carolingien : un rêve avorté
I) La mise en place de la nouvelle dynastie
A. Charlemagne : un nouveau Constantin B. Une nouvelle Respublica C. Vers la territorialité du Roi
II) L'échec du rêve carolingien
A. Le funeste héritage germanique B. Un nouveau système : la féodalité
Chapitre 2 : l'apparition d'un nouvel ordre politique
I) Un contexte d'éclatement du pouvoir II) La dissociation territoriale
Partie III : la théocratie pontificale
Chapitre 1 : les visées impériales de Rome
I) La querelle des investitures
A. Les protagonistes de la querelle B. Evolution du rapport de force entre le Pape et l'Empereur
II) La doctrine de la théocratie pontificale
A. La doctrine pontificale : la supériorité du spirituel B. Le pouvoir temporel est subordonné au pouvoir spirituel
Chapitre 2 : l'affrontement entre la papauté et le capétien
I) L'intervention pontificale dans le Royaume de France
A. La justification de l'intervention : correction des pêchés B. L'offensive sur le plan politique
II) La reconquête de l'autonomie
Partie IV : La sécularisation de la royauté
Chapitre préliminaire : les éléments contextuels
I) Le contexte économique
A. La stagnation B. La dépression
II) Le contexte social
III) Le nouveau contexte politique
A. Le territoire royal B. Les légistes
Chapitre 1 : l'affrontement du Roi de France et du Pape
I) La dimension théorique : l'oeuvre de la Sorbonne
A. L'homme est un animal social et politique B. L'autorité de l'Etat par rapport au christianisme C. L'homme doit être soumis à une double autorité
II) L'action de Philippe Le Bel
A. Conflit de la décime B. Le conflit lié à la juridiction du Roi de France
Chapitre 2 : l'émergence du Roi comme Chef de l'Etat
Partie I : la juxtaposition des traditions : la royauté mérovingienne
Chapitre 1 : la cohabitation entre le Roi et l'Eglise
Chapitre 2 : la survivance et le développement de la tradition germanique
I) La conception du pouvoir royal
A. La notion de fidélité des sujets B. L'obligation du Roi : la protection
II) Le caractère patrimonial de la royauté
A. La transmission héréditaire des biens : cause de mort B. Un système d'aliénabilité : la ruine du royaume mérovingien
Chapitre 3 : le droit chez les Mérovingiens
I) Le principe de la personnalité des lois II) Le droit des romains III) Le droit des barbares IV) La loi Salique
Partie II : la privatisation de la puissance publique
Chapitre 1 : L'Empire carolingien : un rêve avorté
I) La mise en place de la nouvelle dynastie
A. Charlemagne : un nouveau Constantin B. Une nouvelle Respublica C. Vers la territorialité du Roi
II) L'échec du rêve carolingien
A. Le funeste héritage germanique B. Un nouveau système : la féodalité
Chapitre 2 : l'apparition d'un nouvel ordre politique
I) Un contexte d'éclatement du pouvoir II) La dissociation territoriale
Partie III : la théocratie pontificale
Chapitre 1 : les visées impériales de Rome
I) La querelle des investitures
A. Les protagonistes de la querelle B. Evolution du rapport de force entre le Pape et l'Empereur
II) La doctrine de la théocratie pontificale
A. La doctrine pontificale : la supériorité du spirituel B. Le pouvoir temporel est subordonné au pouvoir spirituel
Chapitre 2 : l'affrontement entre la papauté et le capétien
I) L'intervention pontificale dans le Royaume de France
A. La justification de l'intervention : correction des pêchés B. L'offensive sur le plan politique
II) La reconquête de l'autonomie
Partie IV : La sécularisation de la royauté
Chapitre préliminaire : les éléments contextuels
I) Le contexte économique
A. La stagnation B. La dépression
II) Le contexte social
III) Le nouveau contexte politique
A. Le territoire royal B. Les légistes
Chapitre 1 : l'affrontement du Roi de France et du Pape
I) La dimension théorique : l'oeuvre de la Sorbonne
A. L'homme est un animal social et politique B. L'autorité de l'Etat par rapport au christianisme C. L'homme doit être soumis à une double autorité
II) L'action de Philippe Le Bel
A. Conflit de la décime B. Le conflit lié à la juridiction du Roi de France
Chapitre 2 : l'émergence du Roi comme Chef de l'Etat
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Extraits
[...] Durant un procès, le juge demande à lʼaccusé sous quelle loi celui-ci vit. Il y a deux grandes catégories, le droit gallo-romain et le droit germanique. Les historiens appellent le droit gallo-romain des mérovingiens le droit romain vulgaire, le droit dégénéré par rapport au droit classique. II - Le droit des romains. A Rome, apparaît pour la première fois une compilation officielle du droit romain sous le Code Théodosien en 438, il va être recopié partout dans lʼEmpire romain. Le droit romain est complexe, on va en faire des versions simplifiées, vulgarisées. [...]
[...] Au bas Empire, les fonctionnaires étaient appelés honorati. Sous la royauté mérovingienne, tout agent public a en charge un honneur. Mais il y a aussi la notion de bénéfice, qui est le bénéficium, les bienfaits, la donation . Ces deux mots vont se rapprocher jusquʼà une fusion, ainsi on va parler dʼhonneur bénéficiaire au début du VI ème siècle. Exceptionnellement ce beneficium pouvait être immobilier. A la fin du VI ème siècle, début du VII ème siècle, il y a une évolution, les diffé21 rents rois ont besoin de plus en plus de fidèles, pour cela ils vont utiliser le bénéfice. [...]
[...] Dans la Bible, Saül devient Roi, il reçoit lʼonction du prophète Samuel, ses successeurs sont David puis Salomon. Un nouvel homme: Le sacre est un rite dʼinitiation. Celui qui en bénéficie renaît Roi, il devient la personne qui incarne lʼensemble de son peuple. Le sacre du Roi des Francs fait de lui lʼélu de Dieu et lui confère entre autre une inviolabilité personnelle. Il pouvait être appelé de différents noms, le messie, le Christ. Toutes ces qualifications réitèrent lʻidée que tout pouvoir vient de Dieu, lʼemprise de la religion devient totale et prévenante. [...]
[...] Le droit romain nʼa jamais vraiment disparu. Cette redécouverte permet de distinguer le souverain de la Respublica. Le concept de respublica va réellement émerger. Chapitre préliminaire: les éléments contextuels. I - Le contexte économique. Le 14 ème et le 15 ème siècle, vont marquer une très grave crise sur le plan économique. Cette période se découpe en deux temps, la stagnation et la dégradation totale. 1 : La stagnation. Depuis la fin du 11 ème siècle, lʼOccident connaît un essor. [...]
[...] On ne se définit plus par rapport à son ancêtre mais par rapport au lieu où lʼon habite. Les habitants de Rome se définissent comme romains, les habitants de Francia se définissent comme des francs, les habitants dʼAllemagne se définissent comme des Goths. Le territoire prime sur le sang. On se marie entre ethnies, cʼest la fusion des ethnies. Le droit patrimonial est capital. LʼEglise utilise le droit matrimonial en le réglementant, elle interdit le mariage andogamiques ( entre frère et soeur, avec les parents LʼEglise va violemment lutter contre les mariages consanguins Le territoire sur lequel le Roi exerce son pouvoir est appelé Francia dès le 9 ème siècle. [...]
