Histoire de la science juridique : époque classique, temps modernes, etc.

Aurore J.

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Histoire de la science juridique : époque classique, temps modernes, etc.

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A Rome, il y avait deux droits superposés :

- Le droit des citoyens (droit civil) ;
- Le droit prétorien.

Il s'est produit à Rome, au cours de la période classique, un fait à peu près unique dans l'histoire : au lieu d'appliquer le droit, voire de l'interpréter, le magistrat a créé du droit. Cette singularité a donné lieu à une expression toujours en usage ; lorsque les tribunaux n'hésitent pas à instituer une nouvelle règle (ce qui est tout à fait exceptionnel), on parle de jurisprudence prétorienne.
C'est un droit créé par le préteur ou, plus généralement, c'est le droit honoraire créé par les magistrats (qui revêtent des honneurs).

L'Empire

Il y a une remise en question des institutions républicaines. Elles ne vont pas disparaître, mais auront besoin d'un protecteur. Octave, fils adoptif de César (en latin Caesar), est déclaré sacré / Auguste.
La fonction législative va s'affirmer ; une administration va se développer. L'Empereur est la loi vivante. Il dit sa volonté sous forme de texte ; il prendra une Constitution / un édit (textes préparés dans les bureaux de l'administration impériale).

Pomponius (Empereur romain) disait : « Ce que le prince décide est observé comme loi ».
Il prend un décret lorsqu'il juge lui-même un procès. Ce décret aura force de précédent. Cette évolution va continuer de s'accentuer à partir du IIIe siècle lorsque la situation de l'Empire se dégrade (...)

Sommaire

Chapitre 1. L'époque classique

Section 1. Le droit antique

A. L'Empire
B. La naissance et la diffusion de la Doctrine

Section 2. Le droit médiéval

I) Les fondements intellectuels du Christianisme
II) Un droit dit savant

Chapitre 2. Les Temps modernes

Section 1. Les grands courants doctrinaux

I) Suivre les grands courants doctrinaux
II) Ecole du droit, de la nature et des gens
III) Les lumières des philosophes

Section 2. Evolution du droit français dans un tel contexte

I) La promotion des sources locales
II) La codification

Chapitre 3. Avec ou sans Code ?

Section 1. Avec ou sans Code ?

I) Pour ou contre le "Code Napoléon"
II) Le contenu du Code Civil

Section 2. Evolution du droit public

I) Du droit politique au droit constitutionnel
II) Le droit administratif

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Extraits

[...] En suivant les recommandations de Saint Augustin, on n'oubliera pas le profane antique et on continuera à enseigner les arts libéraux que sont la grammaire, la rhétorique et la dialectique. A Chartres, l'école commence à avoir une certaine renommée. A Paris on apprend la dialectique. On retrouve la philosophie platonicienne ; elle est intégrée dans les études afin de favoriser l'apprentissage de la doctrine chrétienne. On étudie le Quadrilium : Musique. Mathématiques. Géométrie. Astronomie. Ce renouveau oriente les esprits vers des horizons nouveaux. Vers le XIIIe siècle, ces mouvements intellectuels se structurent. [...]

[...] Il veut réduire cette science juridique en système, car jusque là, selon Grotius, personne n'y est encore arrivé. Grotius affirme sa modernité, il constate la disparition de l'autorité universelle (Pape & Empereur) ; il ne voit de solution que dans la notion de droit naturel. Le droit naturel pour Grotius n'est pas le droit naturel habituel ; il le voit autrement. Pour lui, c'est la loi naturelle qui s'impose à tous : aux hommes comme à Dieu. Il laïcise le droit naturel. [...]

[...] Exercice directe du pouvoir législatif du souverain. On s'appuie sur le droit romain pour affirmer ce pouvoir législatif. Le roi décide très librement de tout ce qui concerne son pouvoir. C'est le droit public. Il en décide à sa guise : l'ordonnance était tellement générale qu'on l'a surnommée le code Michau (du chancelier Michelet, donc surnom Michau = péjoratif). Colbert fera rédiger différentes ordonnances qui porteront pour la plupart sur des questions de procédure : Ordonnance sur la procédure civile : Ordonnance criminelle (réforme de la procédure pénale) : Ordonnance sur le commerce (où l'on trouve les premières règles des sociétés) : Code Noir (conditions des noirs dans les Antilles). [...]

[...] A la fin du Second Empire dans l'enracinement démocratique de la troisième République le droit administratif peut trouver pleinement sa dimension. Gaston Geze. Edouard Laferrière = premier auteur moderne du droit administratif. Conclusion : Dans les années 1880, Tout va paraître suranné. On a une sorte de crise du droit comme l'appellent certains auteurs, surtout chez les civilistes qui sentent qu'ils perdent leur suprématie. Désormais, le code civil n'est plus seul ; en Allemagne on prépare aussi un nouveau code (terminé en 1896). [...]

[...] On retrouve les aspirations religieuses. L'Europe du nord est plutôt réformée et l'Europe du sud catholique. Une relation directe entre Dieu et l'individu est alors imaginée. Les gens doivent savoir lire pour lire la Bible. L'éducation n'a donc plus une exigence uniquement sociale, mais aussi religieuse. Le droit devient un nouveau moyen de diriger sa vie : il faut savoir ce qui est juste et ce qui ne l'est pas. On doit s'imposer un certain nombre d'obligation et de devoirs. [...]

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