Histoire du droit et des institutions (Ve-XIIIe siècles)

Quentin G.

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Histoire du droit et des institutions (Ve-XIIIe siècles)

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On considère que l'Histoire commence avec l'écriture. La Gaule est organisée en cités (le mode le plus répandu dans l'antiquité) et Rome est une cité à l'échelle du monde. La cité gauloise s'organise elle-même autour de l'oppidum (la place militaire).

La romanisation de la Gaule

200 av JC : annexion de la Provence, fondation de Narbonne qui devient un centre de
rayonnement de la culture romaine en Gaule.
58-51 av JC : César conquit la Gaule pour l'argent et la puissance.
52 av JC : le siège d'Alésia.
27 av JC : fin de la crise à Rome, Auguste succède à César et crée l'Empire.

(...)

Sommaire

Introduction : les origines romaines

I) Les institutions romaines
II) La fin de l'Empire romaine d'Occident
III) Le testament juridique de Rome

TITRE PRELIMINAIRE : LES INSTITUTIONS DE LA PERIODE FRANQUE

Chapitre 1. Le pouvoir royal

Section 1. Clovis

I) La conquête de la Gaule
II) La conversion

Section 2. Les Mérovingiens

I) La conception du pouvoir
II) Partages et réunifications

Section 3. Le passage aux Pippinides

Section 4. Les Carolingiens

I) L'idéologie impériale
II) L'échec de l'empire
III) L'apparition des Robertiens

Chapitre 2. L'organisation administrative

Section 1. L'administration centrale

I) Le personnel
II) Les assemblées

Section 2. L'administration locale

I) Les comtes et leurs subordonnés
II) Les missi dominici
III) Les grands commandements militaires
IV) L'administration de la justice

Chapitre 3. Les sources du droit

Section 1. Le recul du droit romain

Section 2. Le relais insuffisant de la législation

I) Les Lois nationales des barbares
II) Les capitulaires

Chapitre 4. Les institutions ecclésiastiques

Section 1. La hiérarchie ecclésiastique

I) Le clergé séculier
II) Le clergé régulier

Section 2. La juridiction ecclésiastique

I) La compétence
II) La procédure

TITRE 1. LE CONTEXTE INITIAL, LA FEODALITE

Chapitre 1. L'élément personnel, la vassalité

Section 1. La vassalité franque

I) Les origines

Chapitre 2. L'élément réel, le fief

Section 1. Les origines franques : le bénéfice

Section 2. La nature du fief

I) La nature économique
II) La nature juridique
III) La nature politique

Section 3. L'évolution vers la patrimonialité

I) Le développement de l'hérédité
II) L'apparition de l'aliénabilité

Chapitre 3. Le pouvoir sur le commun, la seigneurie

Section 1. Les origines franques de la seigneurie

I) Les conditions économiques
II) Le modèle des immunités
III) L'appropriation des prérogatives de puissance publique
IV) L'usurpation spontanée de la puissance publique

Section 2. Les prérogatives du seigneur banal

I) Le ban seigneurial
II) La justice seigneuriale

Section 3. La condition des terres et des personnes dans la seigneurie banale

I) La condition des terres
II) La condition des paysans

TITRE 2. LA RECONSTRUCTION DU POUVOIR CENTRAL PAR LES CAPETIENS

Chapitre 1. La monarchie féodale

Section 1. Le Roi seigneur féodal

I) Le morcellement territorial
II) L'extension du domaine royal

Section 2. Le Roi suzerain

I) La place spécifique du Roi dans la pyramide féodo-vassalique
II) L'intervention sur la guerre privée

Section 3. Le Roi souverain

I) A l'égard de l'extérieur : le Roi de France ne doit l'hommage à personne
II) La souveraineté à l'intérieur : les prérogatives régaliennes

Chapitre 2. Le statut du pouvoir royal

Section 1. Le sacre

I) Le rituel
II) Sacre et succession

Section 2. L'entourage royal

I) Le statut de la famille royale
II) La régence

Chapitre 3. Les facteurs du renouveau

Section 1. L'évolution économique

Section 2. Les sources du droit

I) Le droit coutumier
II) Le développement du droit savant
III) La législation royale

Section 3. L'Eglise

I) La réforme grégorienne
II) La querelle des décimes
III) Le statut de clerc
IV) La juridiction ecclésiastique

Section 4. Les villes

I) Les institutions municipales

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Extraits

[...] De fait l'archevêque de Reims devient un personnage politique important car il est le seul à pouvoir sacrer. Au 9e siècle Hincmar de Reims est le moteur du sacre de Hugues Capet : Une bulle du pape Urbain II consacre le rituel du sacre comme étant associé à Reims. I Le rituel La promesse du sacre La promesse du sacre diffère d'engagement solennel du serment. C'est un engagement moral qui permet au Roi de ne jamais être sanctionné. Le rituel évolue : 877 : avènement de Louis le Bègue, Hincmar de Reims ait du sacre un engagement du Roi de protéger l'Eglise, de faire respecter la justice, la paix (Roi-juticier, Roi-législateur) : Croisade contre les Albigeois, le sacre devient aussi un engagement à lutter contre l'hérésie : Avènement de Charles le sacre est un engagement à ne pas aliéner le domaine royal. [...]

[...] La réception du droit romain Les pays méridionaux vont faire disparaître leurs coutumes. Au 15e siècle, le code de Justinien se répand en Europe centrale (rôle marqué de la doctrine, le pandectrisme). III La législation royale Du Roi justicier au Roi législateur Le pluralisme juridique demeure en France jusqu'à la révolution : La 1ere ordonnance s'appliquant à tout le royaume, ce qui nécessite un consensus politique autour des seigneurs. Le Roi veut réformer les mauvaises coutumes la cour du roi devient un organe normatif. [...]

[...] Le tribunal du Palais est une juridiction d'exception pour les affaires graves. La procédure Il s'agit d'une procédure accusatoire (l'accusation est menée par les parties). Les gloses malbergiques sont les phrases à prononcer en France de façon obligatoire sous peine de voir la procédure annulée. Afin de trancher, on fait appel à plusieurs preuves irrationnelles : - Les serments - Les ordalies Celles-ci peuvent être unilatérales (ordalie du chaudron, ordalie du pain et du fromage) ou bilatérales (duel à mort). [...]

[...] La balance des pouvoirs entre le chef du temporel et le chef du spirituel bascule, dans une lettre de Gélase à l'empereur d'Orient, celui-ci parle de l'autorité des pontifes et de la puissance des rois (Auctoritas et Potestas). En Gaule, le christianisme apparaît dans les villes en 100. Léon Le Grand établit l'autorité du pape sur l'occident. L'Eglise primitive s'articule sur l'évêque et ses diocèses : Le rôle des évêques prend de l'importance : L'Eglise accumule du gros patrimoine foncier. Une juridiction épiscopale se développe, basée sur le privilège du for (un ecclésiastique doit être jugé par un autre ecclésiastique). Elle se réunit en conciles et synodes. [...]

[...] Le royaume est menacé par un affaiblissement du pouvoir à l'intérieur et par les Vikings à l'extérieur. La désagrégation de l'empire 842 : Le serment de Strasbourg scelle l'alliance entre Charles le Chauve et Louis le Germanique : Lothaire est vaincu, l'empire est partagé en : mort de Lothaire. III L'apparition des Robertiens 877 : Le roi n'a plus qu'un pouvoir législatif. Louis le Bègue succède à son père, et pouvoir est devenu quasi-électique. Au cours du 9e siècle, les Robertiens sont devenus par leurs faits d'arme, les défenseurs de la patrie. [...]

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