Homère disait « On peut consentir contre sa volonté. ». La subtilité de cette phrase réside dans le fait que même aujourd'hui les individus sont parfois obligés, ou incités à contracter alors même qu'ils ne consentent pas intégralement à l'objet du contrat. D'après Serge Braudo, « le consentement peut se définir comme la volonté d'engager sa personne ou ses biens, ou les deux à la fois. On engage les biens d'autrui lorsqu'on agit en exécution d'un mandat, dit aussi "procuration" délivré par le mandant ». Le consentement se définit aussi comme l'adhésion, dans un acte juridique, d'une partie à la proposition faite par l'autre. L'échange de consentement entraîne l'accord de volonté qui lie les parties. Le consentement peut donc s'affirmer sous diverses formes, par diverses personnes dans différents cas.
Le législateur en 1804 s'est exclusivement préoccupé des qualités que devait revêtir le consentement de chacune des parties contractantes dans le but des les protéger contre elles-mêmes. C'est pour cela que le Code civil, au travers des articles 1109 à 118, n'envisage le consentement qu'au travers des vices qui peuvent l'affecter. Le législateur lors de la création du Code civil n'a pas défini la notion même de consentement, ni comment il allait pouvoir s'exprimer pour une raison, cela lui semblait logique et qu'il n'a pas éprouvé la nécessité de le définir. Aujourd'hui, le consentement dans sa définition contractuelle désigne d'une part la manifestation de la volonté des parties et d'autres parts, le concours de deux volontés, celle du futur débiteur et celle du futur créancier. En droit français, le contrat se forme lors de la rencontre des volontés qui entraine une volonté nouvelle, caractérisé par l'envie de réaliser une transaction commune qui sera l'objet du contrat.
Le sujet proposé amène donc à étudier si L'existence du consentement des parties est-elle nécessaire à la formation d'un contrat ?
[...] Le sujet proposé amène donc à étudier si L'existence du consentement des parties est-elle nécessaire à la formation d'un contrat ? En conséquence, il faut étudier tout d'abord le consentement, témoin d'une volonté puis par la suite, le consentement comme représentation de la rencontre des volontés Le consentement, témoin d'une volonté. Pour qu'il y ai consentement et donc contrat, il convient que chacune des parties ait consent à celui-ci mais aussi qu'elle ait eu l'aptitude requise à la conclusion d'un contrat La définition du consentement. [...]
[...] Pour le premier, le consentement des parties peut être exprimé de diverses manières, écrit, parole, geste tant qu'existe réellement le consentement, le mode d'expression est quasiment libre pour la formation du contrat. Concernant le formalisme, il faudrait que le consentement soit expressément stipulé dans un moule prédéterminé par la loi cela fait référence notamment à la constitution d'un écrit. En droit positif français, le consensualisme est le principe, le formalisme l'exception. L'avantage du consensualisme réside essentiellement dans l'affirmation de la liberté de la forme de la contraction d'un contrat. D'ailleurs, une maxime dit solus consensus obligat ce qui signifie que seul la volonté oblige. [...]
[...] L'existence du consentement. Homère disait On peut consentir contre sa volonté. La subtilité de cette phrase réside dans le fait que même aujourd'hui les individus sont parfois obligés, ou incité à contracter alors même qu'ils ne consentent pas intégralement à l'objet du contrat. D'après Serge Braudo, le consentement peut se définir comme la volonté d'engager sa personne ou ses biens, ou les deux à la fois. On engage les biens d'autrui lorsqu'on agit en exécution d'un mandat, dit aussi "procuration" délivré par le mandant Le consentement se définit aussi comme l'adhésion, dans un acte juridique, d'une partie à la proposition faite par l'autre. [...]
[...] Le trouble mental peut avoir diverses origines telles qu'un trouble psychique, ou un État de faiblesse corporelle si cela entraine des conséquences sur les facultés mentales, l'usage de stupéfiant peut aussi être à l'origine d'un trouble mental entrainant l'absence de consentement. L'article 414-1 dispose que Pour faire un acte valable, il faut être sain d'esprit. C'est à ceux qui agissent en nullité pour cette cause de prouver l'existence d'un trouble mental au moment de l'acte. C'est là qu'il évoque le moment précis où doit exister le trouble mental, au moment de l'acte. [...]
[...] En général, l'incapacité entraine donc l'annulation pure et simple du contrat puisqu'on ne peut être certains de la volonté d'une partie, et in fine de son consentement, consentement qui peut d'ailleurs parfois être absent. L'absence de consentement. Tout en étant juridiquement capable, un individu va parfois se trouver être hors d'état de comprendre réellement la portée des actes qu'il va conclure et sera peut-être même incapable d'émettre véritablement un consentement tel que par exemple une personne étant illettrée ou encore quelqu'un ne comprenant pas la langue utilisée. [...]
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