Toutes les formes d'expression sont permises dans la blogosphere : forme litteraire (weblog), dessin (BDblog), photo (photoblog), parole enregistrée, musique (audioblog ou podcast), ou image filmée (vidéoblog). On peut ranger les blogs en 4 catégories distinctes. Les blogs de personnes, qui sont le fait d'individus ou de petits groupes s'exprimant directement dans l'espace public. Les blogs d'entreprises sont de plus en plus nombreux à fleurir sur la toile. Les PDG bloguent sur le site de leur entreprise ou sur des blogs moins institutionnels. Certaines entreprises ont mis à disposition de leurs salariés des blogs pour favoriser le dialogue en interne, faciliter le travail en équipe ou encore faire d'eux des ambassadeurs de la société. Les blogs d'information sont aussi de plus en plus vu ces derniers temps, ou l'on dispose de sources d'information proches du terrain. On retrouve aussi les blogs politiques qui permettent une expression directe et complète des hommes politiques mais aussi un échange rapide avec les citoyens. Les blogs auront pour sur un rôle clé lors des prochaines élections en France en 2007, comme en témoigne la réaction de Nicolas Sarkozy sur le blog du réalisateur Mathieu Kassovitz dans le courant du mois de novembre 2005.
Les blogs sont l'un des phénomènes les plus marquants du web et leur développement, relativement récent en France, pose l'intéressante question du régime juridique applicable aux blogueurs. Comme le précise Isabelle Falque Pierrotin, la présidente de FDI , le blog « est un outil de publication qui projette son auteur sur la place publique avec toutes ses conséquences ». On se pose dés lors la question de savoir si on peut tout dire sur un blog, quels sont les principaux risques encourus par les blogueurs, comment les blogueurs sont-ils protégés. Autant de questions auxquelles nous allons répondre en considérant le cadre juridique français qui est en place et qui fixe le périmètre des usages des blogs.
[...] Une fois accepté, on arrive sur l'écran de configuration du blog. Et la, j'ai été surpris de trouver deux points essentiels très intéressants. Tout d'abord, on nous offre la possibilité d'activer l'option de validation des commentaires. Ceci permet au blogueur de vérifier les commentaires avant qu'ils ne soient publiés sur le blog, ce qui lui permet de se protéger en cas de commentaires injurieux ou diffamatoires. Ensuite, il est possible d'éliminer le clic droit sur les images afin d'empêcher les internautes de copier facilement les images sur le blog. [...]
[...] On ne peut pas tout se permettre dans un blog, il y a des limites et des régles. A. Le régime de responsabilité du blogueur Comme on l'a dit plusieurs fois, le blogueur est responsable des propos qu'il tient sur son blog, mais aussi de l'ensemble des éléments qu'il édite. Cette responsabilité est à la fois pénale et civile et est identique à ce qui se fait pour les sites Internet classiques. Le blogueur devra donc répondre devant la justice de ce qu'il publie et de ses propos, si ceux-ci constituent des infractions pénales ou s'ils causent un dommage à autrui. [...]
[...] En tout premier lieu, il faut que la personne soit identifiée ou soit au moins identifiable. L'identification par un groupe restreint de personnes est suffisante, du moment qu'il peut subir un préjudice du fait d'être reconnu par ce groupe, comme le milieu professionnel dans lequel il évolue. Face à l'emploi d'expressions ambiguës, ou l'emploi d'initiales par exemple, c'est au plaignant d'apporter la preuve que c'est lui qui a été visé. Il arrive que les tribunaux, pour les cas vraiment ambigus, demandent auprès d'un certain nombre de lecteurs, la preuve que le plaignant a été identifié comme la personne visée. [...]
[...] Cette loi détermine également les sanctions éducatives qui peuvent être prononcées à l'encontre des mineurs de dix à dix-huit ans ainsi que les peines auxquelles peuvent être condamnés les mineurs de treize à dix-huit ans, en tenant compte de l'atténuation de responsabilité dont ils bénéficient en raison de leur âge Voir l'article de libération sur le sujet : http://www.liberation.fr/page.php?Article=308240 Cour de cassation juin 2004 : sauf abus, le salarié jouit, dans l'entreprise et en dehors de celle-ci, de sa liberté d'expression à laquelle seules des restrictions justifiées parla mature de la tâche à accomplir et proportionnées au but recherché peuvent être apportées [28]http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnDocument?base=CASS&nod=CXCXAX1998 X12X05X00559X000 http://www.lejournaldemax.com/ Nul ne peut apporter aux droit des personnes et aux libertés individuelles et collectives de restrictions qui ne seraient pas justifiées par la nature de la tâche à accomplir ni proportionnées au but recherché.». Les conventions librement formées doivent être exécutées de bonne foi Article L.432-7 du Code du travail. [...]
[...] Le droit des blogs Table des matières INTRODUCTION PARTIE 1. LES OBLIGATIONS DU BLOGUEUR A. LES DIFFERENTES OBLIGATIONS EN TANT QU'EDITEUR B. LES OBLIGATIONS EN TANT QU'HEBERGEUR C. LA PROBLEMATIQUE DE LA DISTINCTION ENTRE EDITEUR ET HEBERGEUR PARTIE 2. LES RESPONSABILITES DU BLOGUEUR A. LE REGIME DE RESPONSABILITE DU BLOGUEUR Les provocations ii) Les injures, la diffamation B. LES BLOGS ET LA PROTECTION DU DROIT D'AUTEUR C. [...]
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