Depuis quelques années les jeux vidéo connaissent une croissance de grande ampleur, ils se sont multipliés sur le marché.
Le chiffre d'affaires cumulé des entreprises du secteur, qui inclut les segments du jeu vidéo et des produits culturels, atteint 529 millions d'euros, soit une croissance de 15% en valeur par rapport à 2006 sur la même période.
Le marché du jeu attire désormais les multinationales spécialisées dans l'informatique qu'elles que soient leurs domaines. Ce marché cherche à atteindre un public de plus en plus jeune, public recherchant de nouvelles sensations au sein de jeux vidéo frôlant les limites du droit.
Ainsi, cette effervescence dans le domaine du jeu vidéo suppose une augmentation des transgressions notamment du droit à l'image.
L'image peut être définie comme tout type de fixation de la présence d'une personne ou d'un bien permettant de les reconnaître c'est-à-dire des photographies, des images animées (vidéo), dessins, peintures, sculptures ou encore des voix.
Quels problèmes de droits posent cet accroissement du jeu vidéo ? A quelles règles de droit est soumis le jeu vidéo ? Quelle protection pour les utilisateurs et les créateurs ?
Dans une première partie, nous aborderons la notion de droit à l'image notamment l'image de l'individu dans le jeu vidéo, puis nous mettrons en avant l'image violente transmise par certains jeux et les perspectives d'évolution du droit en matière de protection des utilisateurs puis des créateurs.
[...] ».Autre exemple est l'affaire Le Pen en 2000. Il s'agit d'une requête au prés du tribunal de grande instance ayant pour but d'obtenir le retrait rapide d'un jeu haineux mis en ligne qui faisait atteinte à l'image du leader du Front National. Le juge des référés du TGI de Paris a estimé qu'en retirant un jeu susceptible de porter atteinte à l'image de Jean- Marie Le Pen dès leur assignation, les fournisseurs d'hébergement de deux sites avaient rempli leurs obligations. [...]
[...] Aujourd'hui les créateurs de jeux vidéo essaient de réalisés des jeux vidéo responsables pour justement responsabiliser les joueurs. Il ne s'agit pas de dire ce qui est bien ou ce qui est mal mais de transformer la morale en un élément jouable. La morale dans le jeu vidéo est ainsi mise en avant par le temps de réflexion offert au joueur sur les actes qu'il va entreprendre dans le jeu. Enfin, il est important de mettre en évidence les droits dont dispose le créateur de jeux et de souligner que celui-ci est propriétaire des images qu'il a créé et donc de la totalité de ses réalisations. [...]
[...] Ce marché cherche à atteindre un public de plus en plus jeune, public recherchant de nouvelles sensations au sein de jeux vidéo frôlant les limites du droit. Ainsi, cette effervescence dans le domaine du jeu vidéo suppose une augmentation des transgressions notamment du droit à l'image. L'image peut être définie comme tout type de fixation de la présence d'une personne ou d'un bien permettant de les reconnaître c'est-à-dire des photographies, des images animées (vidéo), dessins, peintures, sculptures ou encore des voix. Quels problèmes de droits posent cet accroissement du jeu vidéo ? A quelles règles de droit est soumis le jeu vidéo ? [...]
[...] D'autre part, l'image de l'homme dans le jeu vidéo peut être mal représenté et conduire à la création d'un stéréotype raciale. Par exemple, statistiquement les individus à la peau noire sont représentés comme les individus à combattre dans certains jeux vidéo à caractère violents. Il est aujourd'hui possible de faire passer un message à travers certains jeux vidéo comme par exemple dans le cas de Army America, en téléchargement gratuit, qui permet à l'armée américaine de recruter ses futurs soldats. [...]
[...] Quelle protection pour les utilisateurs et les créateurs? Dans une première partie, nous aborderons la notion de droit à l'image notamment l'image de l'individu dans le jeu vidéo, puis nous mettrons en avant l'image violente transmise par certains jeux et les perspectives d'évolution du droit en matière de protection des utilisateurs puis des créateurs. Les jeux vidéo manquent encore aujourd'hui de véritables règles de droit permettant la protection de leurs utilisateurs. Il est difficile de détenir la preuve évidente d'un abus effectué par un site Internet et de condamner son créateur malgré des règles sur la diffusion des images des jeux en ligne. [...]
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