Introduction historique au droit

Extraits

[...] Cette terre indépendante donne à son propriétaire un droit absolu sur sa terre. Par exemple il a le droit de rendre la justice il a le droit de contre et comme il n'a pas de seigneur il ne doit ni service ne redevance ni prestation, mais comme il n'a pas de seigneur il n'a pas non plus de protection et l'insécurité des temps rend la situation de l'alleutier intéressante. Nombreux sont les propriétaires d'alleu a abandonner leur terre libre à un seigneur qui va leur restituer leur terre mais non + à titre d'alleu mais à titre de tenure : c'est la 2nd manière de tenir la terre. [...]

[...] Pour saisir cette cour féodale le vassal doit accuser son seigneur d'avoir manqué à une obligation du contrat. C gênant car le contrat féodal oblige le vassal à un total dévouement au seigneur. Si le vassal accuse son seigneur il se met par cette accusation en dehors du droit contractuel et il ne peut + pour lui en revendiquer les effets. Cette situation impose une procédure assez particulière. Nous avons un seigneur fautif envers un vassal, la situation impose que le vassal saisir le seigneur de son seigneur (le seigneur suzerain). [...]

[...] Le roi est aussi au service de la justice des hommes. Il réunit des plaids généraux qui sont des assemblées ou le peuple réunit écoute les décisions du roi et par acclamation approuve ces décisions : c'est ainsi que sont élaborés les capitulaires (actes royaux ayant valeur législative). Ces capitulaires concernaient le + souvent tout le royaume ils vont unifier la loi sur tout le territoire par l'intermédiaire de l'église + c capitulaires progressivement le système de personnalité du droit hérité des mérovingiens est corrigé par le système de territorialité. [...]

[...] Il va s'entourer de légistes formés à Orléans avec le droit romain. C légistes vont exprimé a partir du 1260 une formule qu'il vont appliqué au roi de France : le roi de France est empereur en son royaume 2 le droit de l'empereur La formule signifie que le roi a une autorité semblable à celle de l'empereur dans l'empire romain cette formule atteste l'utilisation par le roi du modèle de Rome. A l'utilisation du modèle de Rome C l'idée impériale qui va permettre au roi de renforcer son pouvoir et de s'opposer au pape dans un conflit majeur qui marque la fin du 13ème siècle. [...]

[...] La crise démocratique = déjà entamée, le concept même de la loi est déjà menacé. Cette réflexion est essentielle car la philosophie combat avec la même arme c le logos (la parole) instrument de réflexion de communication. Le Logos ds philosophes va chercher à défendre le droit de la cité. 1 le droit de la cité La cité constitue chez les grecs un cadre de réflexion et de vie. Les grecs anciens considèrent la cité comme une donnée naturelle mais en même temps elle est synonyme de civilisation. [...]