Longtemps, le droit chinois a été dominé par les idées de Confucius, d'après lesquelles il ne faut pas troubler l'harmonie du monde par des excès et par la violence. L'essentiel de la vie sociale est régulé par des conventions, le Droit et les tribunaux n'interviennent que dans des cas graves pour punir. On se méfie des juristes et on préfère se référer à des règles d'humanité. (« Procès gagné, argent perdu »). Ce droit a été occidentalisé à partir de 1911, puis influencé par l'idéologie communiste à partir de 1949.
Tout surprend dans le droit chinois : sa tradition juridique, ses conceptions de la Loi, les peines retenues et les méandres de la pensée chinoise… Autant d'éléments qui ont su s'adapter à la rigueur des règles de droit. Les systèmes légaux en vigueur en Asie et en Extrême-Orient divergent sur quelques points, mais se rejoignent sur un concept cardinal.
Le non-respect du Droit peut trouver une solution publique en justice, mais aussi et surtout recevoir une solution privée au terme de compromis et d'arbitrages. C'est cette capacité à vouloir parvenir à une solution amiable qui fait du Droit d'Extrême-Orient un corpus juridique d'une étonnante sagesse.
[...] En Chine, la coutume existe tant qu'elle n'est pas abrogée par une loi. C. La Jurisprudence A une autorité quelque peu différente de la nôtre. Depuis 1983, c'est à la Cour Suprême qu'il appartient de créer une jurisprudence en publiant les jugements les plus intéressants considérés comme exemplaires (approximativement au nombre de 500) qui vont faire jurisprudence. Il y a 3 cas de figure : - Les jugements qui reflètent un accord global ou certain de la Cour Suprême. - Les jugements publiés auxquels la Cour Suprême ajoute ses commentaires. [...]
[...] Le droit chinois - la civilisation du signe Longtemps, le Droit chinois a été dominé par les idées de Confucius, d'après lesquelles il ne faut pas troubler l'harmonie du monde par des excès et par la violence. L'essentiel de la vie sociale est régulé par des conventions, le Droit et les tribunaux n'interviennent que dans des cas graves pour punir. On se méfie des juristes et on préfère se référer à des règles d'humanité. Procès gagné, argent perdu Ce droit a été occidentalisé à partir de 1911, puis influencé par l'idéologie communiste à partir de 1949. [...]
[...] Elle jouit d'une grande impunité, a encore fréquemment recours à la torture pour arracher les aveux et fait office de police politique. [...]
[...] Section 2 : Les Influences du Droit chinois La Chine connaît une tradition juridique ancienne et avant tout pénale. Ce n'est qu'à la fin du XIXe qu'elle commence à subir l'influence du Droit occidental et c'est cependant l'Union Soviétique qui a juridiquement le plus marqué la Chine. Cette dernière a imité constitutionnellement tous les Droits et libertés des citoyens comme le faisait l'URSS. Après avoir remis en cause l'utilité du Droit, la Chine à la mort de Mao Zedong (1976) va élaborer un système légal qui s'inspire de la législation occidentale, de la tradition chinoise et du PCC. [...]
[...] Les codes élaborés sont abrogés, la Chine s'inspire du modèle Marxiste-léniniste et la Constitution chinoise de 1954 est calquée sur la Loi Fondamentale Stalinienne de 1936. La source législative se tarit, le Ministère de la Justice est supprimé, les tribunaux perdent leur autonomie, le principe d'égalité devant la loi est dénoncé et le Droit n'a plus qu'une seule fonction, écraser les ennemis du peuple. À ce titre 5 catégories noires sont créées : les propriétaires fonciers - les paysans riches - les contre-révolutionnaires - les mauvais éléments les droitiers. [...]
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