Au même titre que l'eau, l'air est un élément vital. Effectivement, chaque Homme respire chaque jour plus de 15 000 L d'air. La pollution atmosphérique est donc plus préoccupante que l'eau ou le sol. A l'inverse de l'eau, il n'existe guère de moyens pour dépolluer ou retraiter l'air.
Il existe deux types de pollution de l'air. Une pollution locale, perceptible et nuisible à court terme, c'est le cas par exemple du dioxyde de carbone exigeant une diminution rapide des émissions au risque de troubles à la santé des être humains les plus fragiles (...)
[...] La reconnaissance d'un droit essentiel, pilier du droit français de l'environnement La pollution atmosphérique a été très tôt définit par le droit notamment avec le décret de 1810 relatif aux manufactures et ateliers insalubres, incommodes ou dangereux. Effectivement, la pollution de l'air est un phénomène à la fois local et global, dépassant largement les frontières des Etats. De nombreuses dispositions ont été adoptées par les institutions internationales et communautaires au cours des dernières décennies. La problématique de la lutte contre la pollution atmosphérique est ancienne, et a été appréhendée par les autorités françaises dés le développement de l'ère industrielle. [...]
[...] 220-2 du Code de l'Environnement, le législateur veut réellement améliorer l'atmosphère afin que les Hommes vivent dans une société saine. Effectivement, les autorités publiques ont pris conscience du poids de la pollution atmosphérique sur la santé mais également dans le futur. De nombreux instruments sont donc mis en place afin de préserver la qualité de l'air. En effet, comme l'indique l'article L. 220-1 du code de l'environnement, l'Etat et les Collectivités Locales concourent à améliorer la qualité de l'air en utilisant divers outils comme la surveillance ou les documents de planification. [...]
[...] Heureusement l'article L.220-1 du code de l'Environnement ouvre son champs d'action par son second alinéa ce qui marque la richesse de la loi du 30 Décembre 1996. En effet, la politique mise en place par ces divers acteurs, visant à prévenir, surveiller, réduire les pollutions atmosphériques ou bien préserver la qualité de l'air, est qualifiée d'action d'Intérêt Général. L'article reconnaît donc la présence d'un service public de la protection de l'air Vers la reconnaissance d'un service public de la protection de l'air Comme l'énonce l'auteur, M. [...]
[...] Effectivement, l'état des lieux n'avait pas été fait avant. Ces plans sont donc le lieu de réflexions sur de nombreuses pollutions atmosphériques qui localement ne seraient pas suffisantes pour être prise en compte. Les autres outils de planification ont un rôle plus large car ils visent à prévenir ou réduire les polluants atmosphériques dans les zones particulièrement exposées. En présence de ces outils, la surveillance de la pollution atmosphérique est importante. Il y a une réelle préservation de la qualité de l'air. [...]
[...] 220-1 du Code de l'Environnement, on peut admettre la présence de principes essentiels permettant de mettre en œuvre des mesures de surveillance de la qualité de l'air. Mais une mesure préventive est également importante pour la protection de l'air : il s'agit des documents de planification Les documents de planification, une amélioration de la qualité de l'air essentielle Pour protéger l'homme et l'environnement, le législateur a mis en place des règles strictes et plusieurs outils de planification permettant de préserver la qualité de l'air et de l'améliorer. [...]
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