« Ma vraie gloire n'est pas d'avoir gagné 40 batailles, ce que rien n'effacera, ce qui vivra éternellement c'est mon Code civil », disait Napoléon Bonaparte.
Le Code civil, aussi appelé Code napoléonien regroupe les lois civiles des Français. Institué sous la direction de Napoléon Bonaparte, il détermine le statut des personnes, celui des biens et celui des relations entre les personnes privées. Bonaparte promulgue le code le 21 mars 1804. Le code reprend des articles de la coutume de Paris et du droit écrit du sud de la France. François Denis Tronchet, Félix Julien Jean Bigot de Préameneu, Jean Etienne Marie Portalis et Jacques de Maleville vont rédiger le Code civil si cher à l'empereur Napoléon Bonaparte (...)
[...] II- Le code civil aujourd'hui Aujourd'hui, des éléments du code napoléonien ont changé alors que d'autres ont été conservé Les éléments qui ont changé. Depuis la troisième république, différentes réformes sont venues modifier le code Napoléonien. Ces réformes n'ont jamais été totales et ont que partiellement modifié le code civil d'origine. Un des domaines qui a connut le plus de modifications est celui de la famille. En effet, depuis 1870 il n'y a plus de mari considéré comme chef de la famille. [...]
[...] Le code napoléonien au moment de son écriture. Le code Napoléonien est né dans un contexte particulier au travers de diverses sources Le besoin d'unification est l'une des principales causes de son écriture. Le contexte particulier et les sources de l'écriture du code En 1789 éclate la révolution française. Lors de cette révolution toutes les institutions sont remises en causes. Les institutions françaises sont renversées. L'esprit révolutionnaire se glisse partout et beaucoup aspirent au changement. La France est agitée par une crise politique. [...]
[...] En effet, le code Napoléonien a inspiré de nombreux autres codes. Par exemple, il reste le texte fondateur du code romano-germanique. D'autre pays ont un code largement influencé par le code Napoléonien comme celui de l'Espagne, du Portugal, de l'Italie, de la Roumanie, du Québec. Le code Napoléonien a donc conservé des éléments en interne (à l'intérieur du code comme les principes généraux) mais aussi en externe comme son influence. Il reste influent aussi bien en France que dans les pays qui s'en sont inspirés. [...]
[...] Les populations se détachent des coutumes auxquelles ils étaient si attachés. Le peuple aspire après dix années de révolution à une paix durable et au partage de valeurs communes (rassemblées autour de loi commune). Napoléon est désireux d'unifier le droit de l'ancien régime avec le droit révolutionnaire. Avec l'apparition des principes des lumières, des besoins d'unifier ces principes au droit se font ressentir afin de moderniser le droit de l'ancien régime. Louis Napoléon Bonaparte était très attaché à cette volonté d'unification car il désirait garantir des libertés civiles aux citoyens français. [...]
[...] D'un côté, Bigot de Préameneu était un spécialiste de la coutume tout comme Maleville. Ce premier était spécialiste d'une coutume plutôt rurale et le second plutôt urbaine. D'un autre côté, Portalis avait une connaissance approfondie du droit romain et du droit écrit alors que Tronchet était influencé par ses origines de droit coutumier écrit du Nord. Un contexte historique et politique mouvementé a accompagné l'écriture de ce code. Un continuel changement de gouvernement avec la révolution Française est une des causes de l'écriture du code. [...]
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