Le discernement est au cœur de fonction de juge : un individu a-t-il ou non violé la loi ? Cependant son rôle ne se limite pas à cette question et à une application stricte de la loi. En effet, il se peut que l'individu en question soit en effet coupable, mais de bonne foi. La bonne foi est l'attitude traduisant la conviction ou la volonté de se conformer au Droit, qui permet à l'intéressé d'échapper aux rigueurs de la loi (G.Cornu). La bonne foi est particulièrement présente en ce qui concerne le droit des biens, c'est-à-dire tous les éléments immobiliers ou mobiliers qui composent son patrimoine.
On distingue un individu de mauvaise foi à un individu de bonne foi par le fait que le premier sache qu'il n'est pas réellement le propriétaire de la chose en question. L'individu de mauvaise foi cherche donc à devenir le propriétaire de la chose. C'est ainsi qu'un individu peut avoir ‘l'animus domini', c'est-à-dire l'esprit de possession sur la chose sans en être le propriétaire. Le possesseur de bonne foi, quant à lui, n'est pas non plus propriétaire, mais pense l'être en se trompant. Il ignore tout du fait que son titre d'acquisition comprend un vice. La bonne foi peut donc être invoquée par tout le monde, et elle peut sembler être une excuse parfaite pour quelqu'un de coupable, tout comme elle garantie une sécurité juridique pour chacun des citoyens.
On se demandera ainsi qu'elle est l‘importance prise par la bonne foi en ce qui concerne le droit des biens.
[...] En effet, la jurisprudence du 20 mars 2002 n'est en aucun cas nouvelle : le 1er décembre 1971, la Troisième Chambre civile avait déjà reconnu qu'un empiétement de 4 centimètres devait être sanctionné. La bonne foi n'est alors nullement prise en considération, d'autant plus que l'individu l'est assez souvent, les délimitations de chacun des terrains pouvant être parfois imprécises. Une notion liée à la cohérence Dans de nombreux arrêts et décisions, se prononçant notamment sur des conflits liés à des contrats, que la juridiction exclue la bonne foi de sa décision. Ainsi, l'article 1134 du Code civil dispose que les conventions, les contrats doivent s'exécuter de bonne foi. [...]
[...] La bonne foi dans le droit des biens Le discernement est au cœur de fonction de juge : un individu a-t-il ou non violé la loi ? Cependant, son rôle ne se limite pas à cette question et à une application stricte de la loi. En effet, il se peut que l'individu en question soit en effet coupable, mais de bonne foi. La bonne foi est l'attitude traduisant la conviction ou la volonté de se conformer au Droit, qui permet à l'intéressé d'échapper aux rigueurs de la loi (G.Cornu). [...]
[...] La position du juge est donc très importante, devant rester impartiale dans tous les cas. La prise en compte de la bonne foi La prescription a toujours été un sujet longuement débattu, surtout en ce qui concerne la prescription acquisitive, mode d'acquisition d'un droit par l‘écoulement d'un certain laps de temps, qui peut paraître immoral. En matière immobilière, selon l'article 2272, ‘celui qui acquiert de bonne foi et par juste titre un immeuble en prescrit la propriété par dix ans'. [...]
[...] L'incohérence peut exclure cette bonne foi. La notion de bonne foi suppose la loyauté, mais aussi la cohérence. Si malgré une lettre du contrat on exécute ledit contrat d'une certaine façon autre, on ne pourra plus revenir à la lettre contre la pratique. On aura conféré des droits au cocontractant que l'on ne pourra plus lui retirer. [...]
[...] La bonne foi au moment de l'acquisition est alors primordiale. La bonne foi peut alors sembler inhérente au droit des biens, cependant il existe de nombreux cas où elle n'est pas prise en compte. II Une bonne foi évincée La bonne foi, bien que souvent prise en compte, peut être évincée, pouvant être soumise au droit sacré de la propriété ou lorsqu'elle est invoquée alors qu'il existe un manque de cohérence Un droit sacré de propriété ne prenant pas en compte la bonne foi Si un bâtiment est construit intégralement sur le terrain d'un autre propriétaire, alors la bonne foi constitue un critère primordial. [...]
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