Le blog et le droit

Extraits

[...] Cela peut poser problème. En effet, le blogueur s'il modère son Blog, le fait dans le but d'éviter des contenus pouvant entraîner des poursuites à son encontre. Toutefois, cela peut ressembler à une censure de la liberté d'expression des tiers, et le blogueur aura tendance pour ne pas être considéré comme un censeur, à laisser passer certains commentaires susceptibles de constituer une incrimination. D'autres commentaires constitueront un abus de la liberté d'expression avec finesse et passeront sans que le blogueur n'imagine que cela puisse engager sa responsabilité. [...]

[...] De plus l'article L.113-2 alinéa 3 CPI complète la définition de la manière suivante : «Est dite collective l'œuvre créée sur l'initiative d'une personne physique ou morale qui l'édite, la publie et la divulgue sous sa direction et son nom et dans laquelle la contribution personnelle des divers auteurs participant à son élaboration se fond dans l'ensemble en vue duquel elle est conçue, sans qu'il soit possible d'attribuer à chacun d'eux un droit distinct sur l'ensemble réalisé Pour qu'une œuvre soit qualifiée d'œuvre de collaboration, celle-ci doit donc répondre à deux exigences.[12] Tout d'abord, elle doit être le fruit d'un travail créatif conduit par plusieurs coauteurs qui réalisent leur création respectivement, animés d'une aspiration commune. Pour finir, les coauteurs doivent se concerter durant le processus de création. Dans le cas du Blog, la coopération s'effectuerait sur le contenu et non sur la forme. [...]

[...] Mais cela ne sera possible que si le blogueur utilise son pouvoir de modérateur. En effet si le blogueur ne modère pas son Blog, il est fort probable que pour la première diffusion du commentaire incriminé, le blogueur ne soit pas responsable du fait de l'absence d'une fixation préalable de sa part et cette par analogie à la responsabilité applicable au directeur de publication, dans le cas d'une émission en direct. En effet le directeur de publication ne peut encourir la responsabilité d'une émission en direct puisqu'il n'a pas été en mesure de connaître son contenu[40]. [...]

[...] Cette liste n'est pas exhaustive. Le blogueur s'il ne veut pas risquer à devoir verser une indemnisation[44] à la victime, ne doit pas mettre en ligne sur son Blog les informations personnelles d'une personne sans son consentement. Dans le cas contraire, il pourrait voir engager, à son encontre, une action en réparation pour atteinte à la vie privée, mais également pour atteinte au droit à l'image d'une personne. Dans le cas où le blogueur est un mineur, la victime d'une atteinte à sa vie privée, ou encore celle qui aurait subi un dommage du fait des billets édités dans le Blog pourrait agir en réparation sur le fondement de l'article 1384 alinéa 4 du Code Civil Le père et la mère, en tant qu'ils exercent l'autorité parentale, sont solidairement responsables du dommage causé par leurs enfants mineurs habitant avec eux Le blogueur peut également du fait de l'existence de son Blog sur Internet, voir sa responsabilité pénale de droit commun être mise en jeu. [...]

[...] Article 6 Loi pour la confiance dans l'économie numérique. Un exploitant de forum de discussion avait été assimilé à un hébergeur dans un arrêt " Boursorama " du TGI de Paris du 18 février 2002 M.Levy, E. Eskinazi, Les fournisseur d'accès et d'hébergement face à la cybercriminalité ».Gazette du palais dimanche 17 au mardi 19 avril 2005 p.33 Vocabulaire juridique, sous la direction de G. Cornu, PUF-Quadrige, 2e éd cité par Alex Türk, Avis n°351 sur le projet de la loi de confiance dans l'économie numérique juin 2003 En effet celui-ci peut filtrer les commentaires via son adresse e-mail et choisir les commentaires qui seront diffusé au public. [...]