Le droit est une matière en perpétuelle évolution. Ces constantes transformations du droit et de la société doivent nécessairement être mises en relation afin de pouvoir assurer au mieux la justice. En d'autres termes, cela signifie que l'Etat ne peut fonctionner autrement qu'en prenant en considération deux facteurs : le système du droit qui définit les normes juridiques sur lesquelles doit se calquer notre ligne de conduite, et les nouvelles normes qui découlent de la réalité sociale et que l'on doit intégrer également à notre ligne de conduite (...)
[...] On va chercher la responsabilité de l'auteur du dommage causé à autrui en retenant si le geste (en l'espèce un tacle au cours d'un match de football) a été accompli contre le jeu, dans quel cas, l'auteur serait responsable du dommage. On constate bien que les juges ne statuent pas sur des normes strictes, mais sur une logique culturelle. Conclusion : le pluralisme juridique existe toujours mais il convient de dire qu'il s'agirait plutôt de plusieurs systèmes sociaux dans lequel existe ce pluralisme juridique. Il ne peut exister sans prendre en compte le pluralisme normatif. [...]
[...] A partir de là, nous pouvons dégager quelques critères propres à cet ordre : le non respect par le sujet de droit des règles édictées par l'Etat et reconnue de manière officielle entraîne une sanction (contraintes), on va distinguer une classification primaire et secondaire, distinction qui sera différente selon les auteurs. ( Pluralisme juridique : La Constitution, la Loi, les Codes, le droit international . sont les sources de nos droits et de nos libértés fondamentales. Le pluralisme juridique est primordial pour le respect de nos droits et libertés acquis. B. [...]
[...] ( Le juge est obligé de statuer même si la situation comporte des élèments étrangers aux normes juridiques au sens strict, ce qui peut entrer en conflit avec le principe du pluralisme juridique. ( Différences d'interprétation des textes juridiques ( Le pluralisme juridique est critiquée : existence de conflit entre les normes de l'ordre juridique étatique et international . II. Le pluralisme normatif : une structure adaptée aux évolutions sociales. A. Emergence du pluralisme normatif ( Le droit n'est pas flexible d'où l'importance de prendre en compte le pluralisme normatif, c'est-à-dire les phénomènes sociaux qui peuvent apparaître au sein des différentes sociétés. [...]
[...] Face à cette émergence de nouvelles normes, on pourrait alors se poser des questions l'existence du pluralisme juridique Le pluralisme normatif est une théorie qu'il est nécessaire de prendre en compte ( II ) mais reste que le pluralisme juridique est une source fiable au bon fonctionnement de la justice ( I Plan : I. Le pluralisme juridique, nécessaire au bon fonctionnement de la justice. A. Les droits et libertés fondamentales acquis découlent directement de ce pluralisme. ( Tout d'abord, le pluralisme juridique se définit comme "l'ensemble, structuré en système, de tous les élèments entrant dans la constitution d'un droit régissant l'existence et le fonctionnement d'une communauté humaine. [...]
[...] Sociologie juridique Le pluralisme juridique existe-t-il ? Introduction : Le droit est une matière en perpétuelle évolution. Ces constantes transformations du droit et de la société doivent nécessairement être mises en relation afin de pouvoir assurer au mieux la justice. En d'autres termes, cela signifie que l'Etat ne peut fonctionner autrement qu'en prenant en considération deux facteurs : le système du droit qui définit les normes juridiques sur lesquelles doit se calquer notre ligne de conduite, et les nouvelles normes qui découlent de la réalité sociale et que l'on doit intégrer également à notre ligne de conduite. [...]
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