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Cours en droit autres branches 1021 à 1050

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1326 résultats

30 Janv. 2008
doc

Organisation et réalisation en droit

Cours - 73 pages - Droit autres branches

Résumé de cours de droit de niveau (Licence 1) consacré à l'organisation et à la réalisation du droit.

30 Janv. 2008
doc

Le droit subjectif : sources, classification et titulaires

Cours - 15 pages - Droit autres branches

Les sources des droits subjectifs sont les situations juridiques c'est-à-dire les comportements sociaux qui ont des conséquences juridiques. Parmi ces situations juridiques, on distingue les faits juridiques et les actes juridiques [...]

30 Janv. 2008
doc

Le droit objectif : sources et autorités

Cours - 10 pages - Droit autres branches

Le droit privé connaît une première distinction antre les lois impératives et les lois supplétives de volonté.

30 Janv. 2008
doc

Cours sur la mise en oeuvre du droit : le procès

Cours - 13 pages - Droit autres branches

Cours sur la mise en oeuvre du droit : le procès, réalisé par un professeur.

30 Janv. 2008
doc

Cours complet sur le droit objectif et subjectif

Cours - 24 pages - Droit autres branches

Cours de droit consacré au droit objectif et subjectif.

30 Janv. 2008
doc

Cours de droit sur la preuve

Cours - 16 pages - Droit autres branches

Art 1349 : « Les présomptions sont des conséquences que la loi ou le magistrat tire d'un fait connu à un fait inconnu. Elles établissent un lien logique enter un fait inaccessible (inconnu) et un fait accessible (connu). »

30 Janv. 2008
doc

L'application du droit

Cours - 10 pages - Droit autres branches

Réalisé par un professeur, ce cours complet et précis étudie l'application du droit.

30 Janv. 2008
doc

L'organisation du droit

Cours - 5 pages - Droit autres branches

Cours complet et semi-rédigé sur l'organisation du droit. Il étudie et analyse l'ensemble des institutions juridiques et toutes les formes de droit existant comme le droit public, privé, commun, spécial...

28 Janv. 2008
doc

L'action en justice - publié le 28/01/2008

Cours - 23 pages - Droit autres branches

En matière pénale, c'est le procureur de la république qui est l'acteur principal et décide souverainement au nom de la société si la plainte qui lui est soumise doit donner lieu à poursuite ou non. C'est le principe de l'opportunité des poursuites prévu par les articles 40 et 40...

22 Janv. 2008
doc

Cours de droit du commerce : acteurs du droit de la consommation, droit interne, droit communautaire, etc.

Cours - 33 pages - Droit autres branches

Cours de droit du commerce de Master 1 commerce-marketing.

14 Janv. 2008
doc

Les règles spécifiques à la société

Cours - 7 pages - Droit autres branches

Présentation semi-rédigée des règles spécifiques à la société.

21 déc. 2007
doc

La notion de bien en droit

Cours - 7 pages - Droit autres branches

Document relatif à la notion de bien rédigé sous forme de fiches. Il s'articule autour de trois points principaux : d'une part l'évolution des biens en droit privé, d'autre part l'évolution de la notion de bien en droit public, et enfin la notion de bien en droit...

21 déc. 2007
doc

Les responsabilités professionnelles

Cours - 62 pages - Droit autres branches

- La responsabilité civile ne se confond pas avec la responsabilité pénale : Un individu commettant une infraction, cette infraction portera atteinte à l'ordre social. Il faudra donc appliquer une sanction du code pénal. Lorsqu'une faute pénale constitue également une faute civile, la...

21 déc. 2007
doc

La révision de la constitution sous la Vème république

Cours - 2 pages - Droit autres branches

Dissertation de droit public abordant la révision de la constitution par la procédure régie par l'article 89 de la constitution de 1958 et la révision par l'article 11 détourné, notamment illustrée par les deux utilisations qu'en fit le Général de Gaulle en 1962 et en 1969.

20 déc. 2007
doc

L'acquisition et la transmission des biens

Cours - 6 pages - Droit autres branches

- Les règles de droit privé s'appliquent totalement aux personnes publiques quand il s'agit des biens qui appartiennent à son domaine privé (...)

20 déc. 2007
doc

Les institutions publiques nationales et européennes, etc.

Cours - 6 pages - Droit autres branches

Cours sur les pouvoirs publics au niveau national et au niveau européen, les collectivités territoriales, les autorités administratives indépendantes, et en quelques lignes nous évoquerons les institutions privées.

20 déc. 2007
doc

Résumé de cours de droit judiciaire

Cours - 114 pages - Droit autres branches

Résumé de cours de droit judiciaire sous forme semi-rédigée. Il reprend tous les points importants : principes généraux, organisation judiciaire, compétence...

20 déc. 2007
doc

Les rapports de voisinage

Cours - 13 pages - Droit autres branches

Exposé sur les rapports de voisinage rédigé sous forme de fiches. Il s'articule autour de deux points principaux : d'une part la délimitation du domaine public naturel, d'autre part la délimitation du domaine public artificiel. Richement illustré de références jurisprudentielles.

20 déc. 2007
doc

La responsabilité des professionnels de la banque

Cours - 8 pages - Droit autres branches

Cours de droit de la responsabilité des professionnels de la banque articulé autour de deux points principaux : d'une part la responsabilité du banquier envers ses clients et d'autre part, la responsabilité du banquier envers les tiers. Document illustré par de nombreuses références...

20 déc. 2007
doc

La responsabilité des professionnels de l'Internet

Cours - 5 pages - Droit autres branches

Cours de droit de responsabilité des professionnels de l'Internet articulé autour de cinq points principaux : d'une part la responsabilité des fournisseurs d'accès, d'autre part, la responsabilité des fournisseurs d'hébergement, puis, la responsabilité des moteurs de recherche...

18 déc. 2007
doc

Les institutions européennes et la construction de l'Union euopéenne

Cours - 4 pages - Droit autres branches

Exposé de droit centré sur les institutions européennes traitant en détail de la construction européenne avec les différents organes de pouvoir et analysant les systèmes de coopération.

18 déc. 2007
doc

Les collectivités territoriales (Cours de droit institutionnel)

Cours - 41 pages - Droit autres branches

Cours de droit institutionnel des collectivités territoriales s'articulant autour de trois points principaux : d'une part une présentation générale du droit des collectivités locales (cadre conceptuel, l'historique, les sources) d'autre part, le système institutionnel des...

18 déc. 2007
doc

Cours de droit anglais : le droit des contrats et le droit de la responsabilité

Cours - 44 pages - Droit autres branches

Cours consacré à la globalité du droit anglais.

18 déc. 2007
doc

La diversité des règles de droit

Cours - 8 pages - Droit autres branches

Cours de 1ère année d'introduction au droit présentant des règles de droit et plus précisément la présentation des règles.

18 déc. 2007
doc

La diversité des acteurs du droit : les diverses autorités

Cours - 13 pages - Droit autres branches

Cours de 1ère année présentant la diversité des acteurs du droit et plus précisément les diverses autorités.

18 déc. 2007
doc

Droit social : les syndicats

Cours - 5 pages - Droit autres branches

Cours de droit social sur le droit syndical.

18 déc. 2007
doc

Les droits des garanties générales

Cours - 5 pages - Droit autres branches

Ces droits s'analysent en des garanties pour l'individu qui en bénéficie, soit de manière générale ( section 1) soit de manière spécifique.

18 déc. 2007
doc

Introduction au droit : droit objectif, droit subjectif (...)

Cours - 40 pages - Droit autres branches

Le nombre et la qualité de leurs membres sont variables. Ce sont généralement des personnalités compétentes dans le domaine d'action de l'autorité concernée. Ce domaine d'action est pour l'essentiel la protection des libertés publiques et l'activité économique : protection de...

18 déc. 2007
doc

La responsabilité des producteurs et des fabricants - publié le 18/12/2007

Cours - 6 pages - Droit autres branches

Cours de droit des responsabilités professionnelles problématisé autour de la notion de responsabilité des producteurs et des fabricants. Il est riche en références jurisprudentielles et exemples actuels et s'articule en trois points principaux : d'une part la présentation de la...

18 déc. 2007
doc

Cours de droit des responsabilités professionnelles

Cours - 22 pages - Droit autres branches

Cours de droit des responsabilités professionnelles s'articulant en trois points principaux : d'une part la responsabilité civile, d'autre part la notion de professionnel, et enfin la responsabilité des professionnels. Cours illustré d'exemples, de références jurisprudentielles.