Aujourd'hui, force est de constater qu'il s'est toujours développée une conception essentiellement hiérarchique de la structure d'un système juridique et cette conception a depuis longtemps dominé et domine souvent encore la pensée juridique. La structure hiérarchique d'un système juridique tend à ce que ses composantes soient placées dans une situation de supériorité ou de subordination les unes par rapport aux autres (...)
[...] Ces auteurs dénoncent le non prise en compte de la part du modèle pyramidal dans l'ordre interne de deux autres sources du droit. D'abord, la coutume est une source du droit. Elle a été une source majeure de l'Ancien Droit, notamment dans les pays de coutume. Elle est dotée d'une force obligatoire qui lui est propre et qui pour de nombreux auteurs ne découle pas de la loi. Les coutumes sont classifiées selon leur rapport à la loi. Ainsi, les coutumes secundum legem sont des coutumes à laquelle la loi renvoi. [...]
[...] Delmas-Marty, on parle maintenant d'un enchevêtrement de pyramides Dans De la Pyramide au Réseau ? (2002), Messieurs F. Ost et M. Van de Kerchove font le constat de la crise du modèle pyramidal d'où émerge de manière progressive le droit en réseau avec lequel l'Etat cesse d'être le foyer unique de la souveraineté étant donné que selon eux, les systèmes juridiques s'enchevêtrent. Ces deux auteurs, ne nient pas pour autant que l'apparition du droit en réseau tend, encore une fois, à complexifier le droit car le modèle pyramidal se dirige vers plus de souplesse et plus de pluralité, il devient de plus en plus disparate. [...]
[...] La remise en cause de la place du modèle pyramidal dans le système juridique interne actuel 1. La remise en cause de la loi comme seule source du droit interne D'après le modèle pyramidal de Kelsen, c'est-à-dire dans une conception étroite du droit, dans la hiérarchie des normes sur le plan national ou interne, se trouve au sommet la Constitution qui surplombe les sources formelles du droit (lois, décrets, arrêtés Pour Kelsen, le droit se résume à ce qui est obligatoire. [...]
[...] Le système juridique actuel connait de nombreuses mutations depuis une vingtaine d'années, notamment de la part de la doctrine avec l'explosion des sources du droit mais aussi avec l'apparition du droit communautaire, fruit de traités internationaux. De ces mutations du système juridique, il en a résulté une crise profonde du modèle pyramidal permettant l'émergence d'autres modèles de hiérarchisation des normes. Une question évidente s'ouvre alors à nous, quelle est la place du modèle pyramidal dans le système juridique actuel ? [...]
[...] La place du modèle pyramidal dans la hiérarchie des normes 1. Un modèle de classification hiérarchique des normes Hans Kelsen dans son œuvre, Théorie Pure du Droit dit que si la règle de droit doit être obéit c'est parce qu'elle est imposée par l'Etat. Selon lui, le droit est, comme la morale, une science normative c'est-à- dire une science du comportement des hommes. Mais à la différence de la règle morale, la règle de droit est un impératif hypothétique La conduite dictée doit être respectée si l'on ne veut pas subir la sanction dont elle est assortie. [...]
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